Accords d'entreprise : Fabrication de meubles de bureau et de magasin

SAS ACIAL

Accord d'entreprise SAS ACIAL 25/04/2018
Augmentation de salaires - Répartition participation
ACCORD

SAS VANERUM

Accord d'entreprise SAS VANERUM 06/12/2023
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS ET EN HEURES
ACCORD

SDV AGENCEMENT SAS

Accord d'entreprise SDV AGENCEMENT SAS 17/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SIGNATURE F

Accord d'entreprise SIGNATURE F 03/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

SIMIRE

Accord d'entreprise SIMIRE 09/04/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIMIRE 17/04/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU LUNDI 7 MAI AU DIMANCHE 13 MAI 2018 ET JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMIRE 17/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise SIMIRE 29/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMIRE 14/11/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

SMM

Accord d'entreprise SMM 07/06/2023
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SMM 16/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS 12/04/2024
Ensemble des thèmes des Négociations Annuelles Obligatoires - NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS 18/06/2025
ensemble des thèmes des négociations annuelles obligatoires /NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS 03/09/2025
Avenant sur la durée du travail et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

SOCIETE DE MOBILIERS INDUSTRIELS ET DE

Accord d'entreprise SOCIETE DE MOBILIERS INDUSTRIELS ET DE 06/03/2019
ACCORD DE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLES DITES MACRON
ACCORD

SOCIETE DUJARDIN

Accord d'entreprise SOCIETE DUJARDIN 07/10/2020
Accord collectif d'entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD

SOKOA

Accord d'entreprise SOKOA 17/04/2018
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOKOA 18/04/2018
Accord sur le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise SOKOA 02/05/2018
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOKOA 05/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOKOA 16/12/2022
Avenant à l’accord Collectif pour l’emploi de l’Activité Réduite pour le Maintien de l’Emploi (ARME) ou appelée Activité Partielle Longue Durée (APLD)
AVENANT

SOKOA SA

Accord d'entreprise SOKOA SA 05/03/2019
Accord collectif d'entreprise sur le fonctionnement du Comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOKOA SA 30/09/2020
Accord collectif pour l'emploi de l'Activité Réduite pour le Maintien de l'Emploi ou appelée APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOKOA SA 12/01/2022
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOKOA SA 17/05/2022
Accord collectif portant sur la Commission Santé Sécurité et les Conditions de Travail
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas