Accords d'entreprise : Fabrication de meubles de bureau et de magasin
M.D.A. INDUSTRIES
Accord d'entreprise M.D.A. INDUSTRIES 21/03/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
MAJENCIA
Accord d'entreprise MAJENCIA 19/12/2017
ACCORD RELATIF A L ORGANISATION ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MAJENCIA 29/11/2017
Un avenant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise MAJENCIA 20/12/2017
ACCORD RELATIF A LA REPARTITION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE MAJENCIA
ACCORD
Accord d'entreprise MAJENCIA 14/03/2018
Accord relatif aux modalités de consultation du Comité D'entreprise du site de Guise
ACCORD
Accord d'entreprise MAJENCIA 14/03/2018
Modalités de consultation du Comité D'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail (CHSCT)
ACCORD
Accord d'entreprise MAJENCIA 06/11/2018
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE et CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MAJENCIA 18/12/2018
AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MAJENCIA GUISE
Accord d'entreprise MAJENCIA GUISE 31/10/2018
AVENANT SITE DE GUISE A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
MAN ORGA INDUSTRIE
Accord d'entreprise MAN ORGA INDUSTRIE 18/08/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025-2027
ACCORD
MATHOU CREATIONS
Accord d'entreprise MATHOU CREATIONS 15/12/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE CREATIONS MATHOU RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DITE « PRIME MACRON »
AVENANT
Accord d'entreprise MATHOU CREATIONS 13/10/2021
ACCORD D' ENTREPRISE DE LA SOCIETE MATHOU CREATIONS RELATIF A LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT, DITE PRIME MACRON
ACCORD
Accord d'entreprise MATHOU CREATIONS 17/12/2024
Accord Prime de Partage de la Valeur
ACCORD
MCM
Accord d'entreprise MCM 17/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MESPO DISTRIBUTION
Accord d'entreprise MESPO DISTRIBUTION 12/12/2022
Accord d'entreprise portant définition du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
MOBILIER BOIS STRATIFIE
Accord d'entreprise MOBILIER BOIS STRATIFIE 13/02/2026
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise MOBILIER BOIS STRATIFIE 23/03/2026
INTERESSEMENT
ACCORD
MOSAIQUE PRODUCTION
Accord d'entreprise MOSAIQUE PRODUCTION 26/07/2021
accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
MT2A
Accord d'entreprise MT2A 28/06/2022
Accord de répartition pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD
NAVAILLES
Accord d'entreprise NAVAILLES 28/11/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise NAVAILLES 09/02/2026
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires NAO 2025/2026
ACCORD
NAVAILLES SAS
Accord d'entreprise NAVAILLES SAS 24/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail de la société Navailles : Organisation de la semaine de travail sur 4 jours
ACCORD
NAVIC
Accord d'entreprise NAVIC 19/12/2019
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
NEWFORMS AMENAGEMENTS
Accord d'entreprise NEWFORMS AMENAGEMENTS 09/01/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
NOWY STYL - MAJENCIA
Accord d'entreprise NOWY STYL - MAJENCIA 07/12/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de la société Nowy Styl Majencia
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas