Accords d'entreprise : Fabrication de meubles de bureau et de magasin

Accord d'entreprise BROUILLET PRODUCTION 11/03/2020
Avenant de révision de l'accord d'entreprise signé en date du 2 novembre 1999 sur l'aménagement de la réduction du temps de travail en apllication de la loi AUBRY
AVENANT

Accord d'entreprise BROUILLET PRODUCTION 16/07/2020
ACCORD CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN HEURES ET EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BROUILLET PRODUCTION 04/02/2026
AVENANT DU 30 JANVIER 2026 A L'ACCORD CONVENTION DE FORFAIT ANNUELLE EN HEURES ET EN JOURS CONCLU LE 16 JUILLET 2020
AVENANT

Accord d'entreprise BROUILLET PRODUCTION 04/02/2026
AVENANT DE MISE EN CONFORMITE DE VOTRE PERECOL
AVENANT

Accord d'entreprise BURONOMIC 02/12/2019
LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12/02/2008 AINSI QU’A TOUTES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES POSTERIEURES RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS TRAVAILLES
AVENANT

Accord d'entreprise BURONOMIC 04/08/2020
LA DUREE, L'ORGANISATION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL & LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BURONOMIC 04/08/2020
LES PRIMES DE POLYVALENCES & DE POLY COMPETENCES AUX ACCORDS DE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BURONOMIC 01/04/2021
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES & SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BURONOMIC 16/03/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE [NAO] 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BURONOMIC 20/03/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BURONOMIC 01/04/2025
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES & LA QUALITE DE VIE & CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CCI PLV PRODUCTIONS 09/12/2024
Un Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CCI PLV PRODUCTIONS 30/01/2025
Un Avenant 1 à l'Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours initialement conclu le 9 décembre 2024 (T02724060816)
AVENANT

Accord d'entreprise CCI PLV PRODUCTIONS 27/10/2025
Un Accord collectif relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CELTIC AGENCEMENTS 02/11/2021
Un Accord d'Entreprise sur l'Aménagement du Temps de Travail sous forme d'Organisation Annuelle et sous forme de Forfait en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise CERKIS 23/09/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CERKIS 01/09/2021
Avenant à l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise CHARMEIL AGENCEMENT 19/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CLEN 05/09/2017
le procès-verbal d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLEN 05/09/2017
l'avenant n° 2, signé le 05/09/2017, à l'accord de Participation du 28/03/1989
AVENANT

Accord d'entreprise CLEN 05/09/2017
un règlement de Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINET 28/05/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPACTOP 17/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONCEPT ET FABRICATION 06/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CREABOIS 01/03/2019
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD