Accords d'entreprise : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES 06/12/2022
Accord relatif au périmètre du CSE de RTI
ACCORD

Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES 24/06/2024
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES 25/11/2024
avenant a durée déterminée à l'accord collectif sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES 27/11/2024
Avenant 2 portant revision de la totalité des dispositions de l'accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais médicaux du 17 mars 2006
AVENANT

Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES 13/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOFRANCE 14/03/2018
LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOFRANCE 15/06/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOFRANCE 02/07/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ROTOFRANCE 24/09/2018
PRIME
AVENANT

Accord d'entreprise ROTOFRANCE 07/02/2019
LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOFRANCE 21/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOFRANCE 09/04/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOFRANCE 12/08/2025
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOFRANCE 04/02/2026
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION DU PROGRES
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOFRANCE 04/02/2026
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION DU PROGRES : CRITERES ET OBJECTIFS ANNUELS DE PROGRES 2025/2026
AVENANT

Accord d'entreprise ROTOFRANCE 19/03/2026
LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOFRANCE SARL 17/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE OCTOBRE 2017 A LA VERSION 2015.
AVENANT

Accord d'entreprise ROTOPLUS 01/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOPLUS 26/10/2021
ANNEXE A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOPLUS 20/06/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD PORTANT SUR MISE EN OEUVRE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise ROUVRAY PLAST 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOGEMAP 02/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SABLE INJECTION 01/10/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SABLE INJECTION 01/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SABLE INJECTION 16/10/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD