Accords d'entreprise : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS FRANCE 19/12/2024
Avenant à l'accord de participation
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS FRANCE 16/06/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/02/21 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA POLYVALENCE
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS FRANCE 01/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORMAT DU CSE ST QUENTIN FALLAVIER ET CHARNAY-LES -MACON
ACCORD

Accord d'entreprise SAITEC 13/09/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET CERTAINS ELEMENTS DE REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRONIT 10/02/2025
ACCORD COLLECTIF NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRONIT 02/06/2025
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRONIT 26/01/2026
accord collectif sur la négociation annuelle obligatoire 2026 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CARLIER PLASTIQUES ET COMPOSITES 25/01/2024
ACCORD PREALABLE EN VUE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PRODEX 12/03/2024
Accord d'entreprise sur les jours fériés travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUR FLEXIBLES UNI COEXTRUSION 06/10/2020
Accord d'entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d,activite partielle pris en application de l'article 53 de la loi n°2020-734 du 17 juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEALED AIR SAS 27/07/2022
Accord d'entreprise relatif au périmètre du Comité Economique et Social de la Société Sealed Air SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEALED AIR SAS 29/07/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation du vote électronique des élections professionnelles du CSE de Sealed Air SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEALED AIR SAS 20/12/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PV DE CLOTURE
ACCORD

Accord d'entreprise SEALED AIR SAS 22/12/2025
Égalité femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SEALED AIR SAS 22/12/2025
Emploi des salariés expérimentés / accord séniors
ACCORD

Accord d'entreprise SEALED AIR SAS 22/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEMO PACKAGING 10/01/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SEMO PACKAGING 28/03/2019
Accord d'établissement sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SEMO PACKAGING 07/03/2018
Accord d'établissement sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SEMO PACKAGING 11/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE CENTRAL ET DES CSE D'ETABLISSEMENT AU SEIN DE LA SOCIETE SEMO PACKAGING
ACCORD

Accord d'entreprise SEMO PACKAGING 30/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DU CSE D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE SEMO PACKAGING - ETABLISSEMENT DES VOSGES
ACCORD

Accord d'entreprise SEMO PACKAGING 30/10/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL DU CSE D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE SEMO PACKAGING - ETABLISSEMENT DES PYRENEES
ACCORD

Accord d'entreprise SEMO PACKAGING 06/05/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SEMO PACKAGING SAS 28/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMO PACKAGING SAS 24/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD