Accords d'entreprise : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
SOPREMA
Accord d'entreprise SOPREMA 14/04/2020
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SOPREMA 19/01/2021
Accord d'entreprise sur la politique sociale en 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOPREMA 14/10/2022
Accord de mise en place d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise SOPREMA 04/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SOPREMA 29/01/2024
accord d'entreprise relatif à la négociation sur la politique sociale en 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOPREMA 24/01/2025
accord d'entreprise relatif à la négociation sur la politique sociale en 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOPREMA 12/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la négociation sur la politique sociale en 2026
ACCORD
SPEED FRANCE S.A.S.
Accord d'entreprise SPEED FRANCE S.A.S. 26/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD
STE RYB COMPOSITES
Accord d'entreprise STE RYB COMPOSITES 30/03/2018
ACCORD SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA FIXATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
STRUCTIL
Accord d'entreprise STRUCTIL 04/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 24/01/2018
ACCORD SALARIAL 2018 - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 09/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 18/12/2018
Accord d'entreprise portant sur les modalités de l'indemnité de transport
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 18/12/2018
Accord conclu dans le cadre des Negociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 22/02/2019
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et aux bonnes pratiques en matière de Droit à la Déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 16/09/2019
Accord Collectif sur l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 13/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 13/12/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur les modalités de l'indemnité de transport
AVENANT
Accord d'entreprise STRUCTIL 17/12/2020
Accord Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 16/12/2021
accord conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 25/01/2022
Accord Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 30/06/2022
Accord Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
Accord d'entreprise STRUCTIL 15/06/2023
Avenant à l'accord conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2023
AVENANT
Accord d'entreprise STRUCTIL 20/03/2025
Accord relatif aux équipes de suppléance
ACCORD
TECHNIORB
Accord d'entreprise TECHNIORB 29/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE – REBOND (APLD-REBOND
ACCORD
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