Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise SA BATIMETAL 03/05/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE.
ACCORD

Accord d'entreprise SA BATIMETAL 27/05/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA BATIMETAL 14/04/2022
LA FIN DE CONFLIT ET DE REPRISE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SA BATIMETAL 19/04/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAFIR INDUSTRIE 09/12/2025
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise SAS EDAC 16/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FTFM LA TOULOUSAINE 18/09/2018
Accord d'entreprise sur le Travail en horaires réduits de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FTFM LA TOULOUSAINE 19/11/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur le contenu et la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise SAS L IDEE ALUMINIUM 29/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MALERBA 26/01/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PORTALIS 19/01/2024
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA MIXITE
ACCORD

Accord d'entreprise SIB 23/01/2024
Un accord collectif relatif à l'instauration d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SNM ALU INDUSTRIE 10/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CONSTR MENUIS INDUST 18/06/2019
Accord d'entreprise Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CONSTR MENUIS INDUST 10/12/2024
Accord collectif SOCOMI Négociation annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (article L.2245-5 du code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ATELIERS TOLERIE D EFFRY 08/06/2020
Un accord collecti sur l'égalité professionnelle de TECNITOL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT 27/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT 21/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPLEMENT A LA PRIME DE 1/4 DE 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT 11/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT 02/10/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT 21/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT 17/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE SIB A MORTAGNE SUR SEVRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT 07/02/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DIFFERENTIELLE TEMPORAIRE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise Service Urbain 17/07/2018
Accord Collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail pendant une période supérieure à la semaine pouvant aller jusqu'à l'année
ACCORD

Accord d'entreprise Service Urbain 17/07/2018
Accord Collectif définissant les maxima horaires quotidiens et hebdomadaires travaillés ainsi que le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD