Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 15/02/2024
UN AVENANT 2 À L’ACCORD DU 31/01/2020 SUR LE PRÉSENTÉISME AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PRIMA
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 16/07/2024
UN AVENANT N°1 RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES DU 24/05/2023
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 16/07/2024
UN AVENANT N°1 RELATIF A LA CONTREPARTIE SALARIALE AU TITRE DU TRAVAIL DE NUIT ET DU TRAVAIL EN EQUIPE SUCCESSIVES DITE HEURES DE PAUSE PAYEES
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 08/11/2024
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 28/01/2025
UN ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET SOCIALE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 23/04/2025
UN AVENANT N°1 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 14/04/2023
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 23/04/2025
Un avenant n°2 relatif au forfait mobilités durables du 24/05/2023
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 12/11/2025
UN ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 27/01/2026
UN ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET SOCIALE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 17/04/2026
AVENANT N°3 RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE PRIMA
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 19/05/2026
ACCORD BDESE PRIMA
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 31/03/2026
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2026 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 31/03/2026
Accord relatif au périmètre des élections professionnelles du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 15/07/2026
Accord fonctionnement du CSE : Commissions CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA - PREFABR INDUSTR MENUISERIES ALU 09/07/2026
Avenant 1 à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PROMETAL 06/11/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES EN DATE DU 06/11/2025
ACCORD

Accord d'entreprise R D PRODUCTIONS 13/11/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise R D PRODUCTIONS 13/11/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise RECORD PORTES AUTOMATIQUES 03/05/2018
ACCORD CONLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RECORD PORTES AUTOMATIQUES 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise RECORD PORTES AUTOMATIQUES 27/07/2018
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise RECORD PORTES AUTOMATIQUES 08/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RECORD PORTES AUTOMATIQUES 24/01/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise RECORD PORTES AUTOMATIQUES 28/02/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS,AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RECORD PORTES AUTOMATIQUES 10/04/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD