Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 18/07/2024
Un accord portant sur le projet de licenciement collectif pour motif économique et de plan de sauvegarde de l'emploi associé
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 24/02/2026
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 24/02/2026
Un avenant à l'accord portant sur le régime complémentaire de remboursement de frais de santé en date du 29/05/2019
AVENANT

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 24/02/2026
Un avenant à l'accord sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès en date du 24/01/2014
AVENANT

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 09/03/2026
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL ET COMPAGNIE 18/07/2018
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE L INFORMATION CONSULTATION DU CE RELATIVE A LA SITUATION ECONOMIQUE ET FINANCIERE ET A LA POLITIQUE SOCIALE DE L ENTREPRISE LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET L EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL ET COMPAGNIE 20/12/2018
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE L INFORMATION CONSULTATION DU COMITE D ENTRERPRISE RELATIVE AUX ORIENTATIONS STRATEGIQUES CONFORMEMENT A L ARTICLE L2323-10 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL ET COMPAGNIE 29/05/2019
ACCORD COLLECTIF MODIFIANT LE REGIME COMPLEMENTAIREDE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL ET COMPAGNIE 26/02/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAFEU NUCLEAIRE 03/07/2018
NAO 2018 (Rémunération et durée du temps de travail)
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAFEU NUCLEAIRE 03/07/2018
NAO 2018 (EGALITE HOMME FEMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL)
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAFEU NUCLEAIRE 18/12/2018
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAFEU NUCLEAIRE 18/12/2018
ACCORD de Prorogation des Mandats
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALIS 21/02/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PREFAL ILE DE FRANCE 16/06/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PREFAL ILE DE FRANCE 22/04/2024
Accord Collectif d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise PREFAL PRODUCTION 05/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PREFAL SUD OUEST 20/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PREFAL SUD-EST 03/04/2024
Accord collectif d'entreprise relatif l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PREFALU 11/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS PREFALU
ACCORD

Accord d'entreprise PREFALU 25/06/2024
Accord Collectif d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA 23/11/2017
UN ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA 05/07/2018
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE : COMMISSIONS CSE & BDES
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA 02/10/2018
UN ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA 23/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD