Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 27/02/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 19/12/2019
Un accord portant sur les orientations stratégiques de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 18/12/2020
Un accord portant sur la consultation du CSE et les orientations stratégiques de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 22/07/2021
Un avenant à l'accord sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès en date du 24/01/2014
AVENANT

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 22/07/2021
Un avenant à l'accord portant sur le remboursement des frais de santé en date du 29/05/2019
AVENANT

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 09/03/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 10/06/2022
Un accord portant sur la prise en charge des jours de carence
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 02/03/2023
Un accord portant sur la prise en charge des jours de carence du personnel ouvrier
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 27/02/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 18/07/2024
Un accord portant sur le projet de licenciement collectif pour motif économique et de plan de sauvegarde de l'emploi associé
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 24/02/2026
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 24/02/2026
Un avenant à l'accord portant sur le régime complémentaire de remboursement de frais de santé en date du 29/05/2019
AVENANT

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 24/02/2026
Un avenant à l'accord sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès en date du 24/01/2014
AVENANT

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 09/03/2026
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL ET COMPAGNIE 18/07/2018
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE L INFORMATION CONSULTATION DU CE RELATIVE A LA SITUATION ECONOMIQUE ET FINANCIERE ET A LA POLITIQUE SOCIALE DE L ENTREPRISE LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET L EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL ET COMPAGNIE 20/12/2018
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE L INFORMATION CONSULTATION DU COMITE D ENTRERPRISE RELATIVE AUX ORIENTATIONS STRATEGIQUES CONFORMEMENT A L ARTICLE L2323-10 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL ET COMPAGNIE 29/05/2019
ACCORD COLLECTIF MODIFIANT LE REGIME COMPLEMENTAIREDE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL ET COMPAGNIE 26/02/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PICARDIE METAL CONCEPT - PMC 01/03/2024
ACCORD RELATIF INDEMNITE DE TRAJET DANS LE BTP
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAFEU NUCLEAIRE 03/07/2018
NAO 2018 (Rémunération et durée du temps de travail)
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAFEU NUCLEAIRE 03/07/2018
NAO 2018 (EGALITE HOMME FEMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL)
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAFEU NUCLEAIRE 18/12/2018
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAFEU NUCLEAIRE 18/12/2018
ACCORD de Prorogation des Mandats
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALIS 21/02/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PREFAL ILE DE FRANCE 16/06/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD