Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise MALERBA 20/01/2025
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MALERBA 19/01/2026
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAVIFLEX 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAVIFLEX 04/02/2020
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise MAVIFLEX 29/04/2020
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT A L’ACTIVITÉ PARTIELLE DANS LE CADRE DU COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise MAVIFLEX 10/05/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAVIFLEX 21/08/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REPRISE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise MAVIFLEX 21/08/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise NERGECO PRODUCTION 26/02/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD - Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise NERGECO PRODUCTION 20/02/2025
Un Procès verbal d'accord- Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH EUROPE 15/07/2020
Accord sur les fortes chaleurs
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH EUROPE 06/01/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH EUROPE 31/03/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du travail de nuit et des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH EUROPE 20/04/2023
Accord de transition dans la perspective de la fusion NOVATECH EUROPRE / CETIH ROANNE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATECH Europe 22/10/2019
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 26/11/2019
un avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise du 17 Novembre 2016 relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé au profit du personnel ne relevant pas des articles 4, 4 bis, 36 de la CCN Agric du 14 Mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 26/11/2019
un avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise du 4 Décembre 2013 relatif aux garanties complémentaires incapacité invalidité et décès des salariés appartenant à la catégorie ingénieurs et cadres
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 26/11/2019
un avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise du 16 Novembre 2017 au régime complémentaire de remboursement de frais de santé au profit du personnel relevant des articles 4, 4 bis, de la ccn AGIRC du 14 Mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 26/11/2019
L'accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 06/12/2023
Accord relatif à la négociation salariale annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 06/12/2023
Accord d'entreprise relatif au compte-épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 10/12/2025
Accord relatif à la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OMER CROEN 27/03/2020
protocole accord covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise OMER CROEN SARL 17/01/2019
AVENANT A L'ACCORD CADRE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 3 JUILLET 2008
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 19/01/2018
UN ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET D'ADAPTATION DE L'ACTIVITE ET DES EFFECTIFS DE LA SOCIETE OUEST PRODUCTION ET MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT
ACCORD