Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise JAVEY 19/02/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise JAVEY 18/02/2026
Négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise KH-SK FRANCE SAS 29/06/2020
Accord sur la mise en place du télétravail dans l'entreprise KH-SK France
ACCORD

Accord d'entreprise KH-SK FRANCE SAS 23/06/2021
Accord sur la mise en place du télétravail dans l'entreprise KH-SK France
ACCORD

Accord d'entreprise KH-SK FRANCE SAS 08/07/2022
Accord sur la mise en place du télétravail dans l'entreprise KH-SK France
ACCORD

Accord d'entreprise KH-SK FRANCE SAS 09/01/2023
Accord d'entreprise sur le périmètre électoral 2023
ACCORD

Accord d'entreprise KH-SK FRANCE SAS 26/06/2023
Accord 2023 sur la mise en place du télétravail dans l'entreprise KH-SK France
ACCORD

Accord d'entreprise KH-SK FRANCE SAS 11/07/2024
Accord 2024 sur la mise en place du télétravail au sein de KH-SK France
ACCORD

Accord d'entreprise KH-SK FRANCE SAS 22/07/2025
Accord 2025 sur la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KSM PRODUCTION 30/11/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise KSM PRODUCTION 16/04/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise KSM PRODUCTION 07/11/2022
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la Négociation collective Annuelle Obligatoire - NAO 2022 - Bloc n°1
ACCORD

Accord d'entreprise KSM PRODUCTION 06/01/2023
NAO NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE 2023 - BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise KSM PRODUCTION 31/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE DU 16 MARS 2023 PORTANT SUR LA REPARTITION DES SALARIES ENTRE LES COLLEGES ELECTORAUX
ACCORD

Accord d'entreprise KSM PRODUCTION 04/04/2024
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la Négociation collective annuelle obligatoire NAO 2024 - Bloc n° 1
ACCORD

Accord d'entreprise KSM PRODUCTION 08/11/2024
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail, et sur les salariés en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise LES FERMETURES VOLTECH 12/12/2024
Un accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LES FERMETURES VOLTECH 10/04/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIMA 04/07/2022
Accord relatif au périmètre des élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LIMA 04/07/2022
Accord d'entreprise instituant un régime d'équpie de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise LIMA 27/01/2023
accord d'entreprise sur la politisue salariale et sociale 2023 LIMA
ACCORD

Accord d'entreprise LIMA 07/09/2023
accord de fonctionnement du CSE: commissions CSE et BDES
ACCORD

Accord d'entreprise LIMA 07/09/2023
accord forfait mobilités durables LIMA
ACCORD

Accord d'entreprise Laurent ADAM 01/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise k line 27/11/2023
accord sur le temps de travail 2024
ACCORD