Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 25/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET D'ADAPTATION DE L'ACTIVITE ET DES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 30/09/2021
Un avenant n°18 à l'accord de réduction du temps de travail signé le 30 juillet 1999 et modifié par l'avenant n°2 du 18 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 21/03/2022
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 10/10/2022
Un avenant n°19 à l'accord de réduction du temps de travail signé le 30 juillet 1999 et modifié par l'avenant n°2 du 18 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 12/09/2023
UN AVENANT 1 A L’ACCORD DU 17 AVRIL 2023 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 15/09/2023
Un avenant n° 20 à l'accord de RTT du 30 juillet 1999 et modifié par l'avenant n° 2 du 18 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 31/07/2024
UN ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA SOCIETE OUEST PRODUCTION SAS
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 11/09/2024
Un Avenant N°21 à l'accord de réduction du temps de travail du 30/07/99 modifié par l'avenant n°2 du 18/12/00
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 25/02/2025
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 07/03/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 05/09/2025
Un Avenant N°22 à l’accord de réduction du temps de travail du 30 juillet 1999 et modifié par l’avenant N°2 du 18 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 05/01/2026
UN AVENANT N° 23 A L’ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUILLET 1999 ET MODIFIE PAR L’AVENANT N° 2 DU 18 DECEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 02/02/2026
AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/1999 ET MODIFIE PAR L'AVENANT DU 18/12/2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 24/03/2026
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 27/02/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 27/02/2020
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE CONCERNANT LA PRISE EN CHARGE DES JOURS DE CARENCE PERSONNEL OUVRIER
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 27/02/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 19/12/2019
Un accord portant sur les orientations stratégiques de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 18/12/2020
Un accord portant sur la consultation du CSE et les orientations stratégiques de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 22/07/2021
Un avenant à l'accord sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès en date du 24/01/2014
AVENANT

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 22/07/2021
Un avenant à l'accord portant sur le remboursement des frais de santé en date du 29/05/2019
AVENANT

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 09/03/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 10/06/2022
Un accord portant sur la prise en charge des jours de carence
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 02/03/2023
Un accord portant sur la prise en charge des jours de carence du personnel ouvrier
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 27/02/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD