Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 26/11/2019
un avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise du 16 Novembre 2017 au régime complémentaire de remboursement de frais de santé au profit du personnel relevant des articles 4, 4 bis, de la ccn AGIRC du 14 Mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 26/11/2019
L'accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 06/12/2023
Accord relatif à la négociation salariale annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 06/12/2023
Accord d'entreprise relatif au compte-épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOFERM FRANCE 10/12/2025
Accord relatif à la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OMER CROEN 27/03/2020
protocole accord covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise OMER CROEN SARL 17/01/2019
AVENANT A L'ACCORD CADRE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 3 JUILLET 2008
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 19/01/2018
UN ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET D'ADAPTATION DE L'ACTIVITE ET DES EFFECTIFS DE LA SOCIETE OUEST PRODUCTION ET MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 25/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET D'ADAPTATION DE L'ACTIVITE ET DES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 30/09/2021
Un avenant n°18 à l'accord de réduction du temps de travail signé le 30 juillet 1999 et modifié par l'avenant n°2 du 18 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 21/03/2022
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 10/10/2022
Un avenant n°19 à l'accord de réduction du temps de travail signé le 30 juillet 1999 et modifié par l'avenant n°2 du 18 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 12/09/2023
UN AVENANT 1 A L’ACCORD DU 17 AVRIL 2023 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 15/09/2023
Un avenant n° 20 à l'accord de RTT du 30 juillet 1999 et modifié par l'avenant n° 2 du 18 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 31/07/2024
UN ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA SOCIETE OUEST PRODUCTION SAS
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 11/09/2024
Un Avenant N°21 à l'accord de réduction du temps de travail du 30/07/99 modifié par l'avenant n°2 du 18/12/00
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 25/02/2025
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 07/03/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 05/09/2025
Un Avenant N°22 à l’accord de réduction du temps de travail du 30 juillet 1999 et modifié par l’avenant N°2 du 18 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 05/01/2026
UN AVENANT N° 23 A L’ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUILLET 1999 ET MODIFIE PAR L’AVENANT N° 2 DU 18 DECEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 02/02/2026
AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/1999 ET MODIFIE PAR L'AVENANT DU 18/12/2000
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 24/03/2026
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 27/02/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PASTURAL & CIE 27/02/2020
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE CONCERNANT LA PRISE EN CHARGE DES JOURS DE CARENCE PERSONNEL OUVRIER
ACCORD