Accords d'entreprise : Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
ROSET SAS
Accord d'entreprise ROSET SAS 24/07/2019
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 30/12/2019
Accord de mise en place des comités sociaux et économiques Avenant 2
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 06/02/2020
Accord égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 18/03/2020
Accord de mise en place des comités sociaux et économiques - Avenant correctif a l'avenant 2
AVENANT
Accord d'entreprise ROSET SAS 19/05/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 03/12/2020
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 18/03/2021
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 04/02/2022
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 10/10/2022
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS MEMBRES CSE MEUBLES
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 27/04/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 05/09/2023
Définition des périmètres des CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 12/09/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 13/10/2023
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 13/10/2023
CET
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 16/03/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 19/03/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 19/03/2024
COMPOSITION ET NOMINATION MEMBRES CSE CENTRAL
ACCORD
Accord d'entreprise ROSET SAS 06/11/2025
AVENANT1 ACCORD CET
AVENANT
SA PIERRE LAVAL
Accord d'entreprise SA PIERRE LAVAL 17/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELE FEMMES-HOMMES
ACCORD
SIEGEAIR (AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL)
Accord d'entreprise SIEGEAIR (AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL) 01/12/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SIEGEAIR (Accord relatif a l'aménagement du temps de travail)
Accord d'entreprise SIEGEAIR (Accord relatif a l'aménagement du temps de travail) 01/12/2021
Accord relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TAPISSIER SEIGNEUR
Accord d'entreprise TAPISSIER SEIGNEUR 14/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD
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