Accords d'entreprise : Fabrication de vêtements de dessus

Accord d'entreprise SOC NIVERNAISE PRET A PORTER-SNPP 11/03/2026
Accord collectif portant sur le vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NIVERNAISE PRET A PORTER-SNPP 11/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la détermination du périmètre du comite social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PR 3 12/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOISSIERIENNE DE CONFECTION 20/06/2024
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CASTELNEUVIENNE DE CONFECTION 01/03/2019
Charte Informatique
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE CASTELNEUVIENNE DE CONFECTION 21/10/2020
Accord d'entreprise. Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée. octobre 2020 - mars 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CASTELNEUVIENNE DE CONFECTION 24/11/2020
Accord d'entreprise. Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée. Novembre 2020 - Octobre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION BALSAN 08/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION BALSAN 17/02/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION DE SULLY 07/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION DE SULLY 30/07/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION DE SULLY 31/03/2021
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION DE SULLY 13/04/2023
Accord Collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION DE SULLY - JYBH 08/12/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 MARS 2021 SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE METIERS AIGUILLE 19/11/2020
Accord d'entreprise. Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée. Novembre 2020 - Avril 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NINA RICCI 19/04/2019
Accord collectif relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NINA RICCI 19/04/2019
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NIVERNAISE DE PRET A PORTER 08/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NIVERNAISE DE PRET A PORTER 22/06/2022
accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NIVERNAISE DE PRET A PORTER 05/10/2022
Accord relatif à la négociation exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOVET SERVICE INDUSTRIEL DE SOUS TRAITANCE ET D'ETUDE POUR LA MODE 04/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES ET RTT DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOVET SERVICE INDUSTRIEL DE SOUS TRAITANCE ET D'ETUDE POUR LA MODE 11/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE REPORT D'HEURE DE MODULATION DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOVET SERVICE INDUSTRIEL DE SOUS TRAITANCE ET D'ETUDE POUR LA MODE 16/06/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE REPORT D’HEURE DE MODULATION DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOVIL COUTURE 01/03/2019
Charte Informatique
AVENANT

Accord d'entreprise SOCOVIL COUTURE 21/10/2020
Accord d'entreprise. Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée. octobre 2020 - mars 2023
ACCORD