Accords d'entreprise : Fabrication de vêtements de dessus

Accord d'entreprise CHRISTIAN DIOR COUTURE 19/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'INCLUSION ET DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LA PERIODE 2019 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTINE GUILLOUX 15/04/2025
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CMC 31/10/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CMC 30/04/2020
ACCORD SOCIAL SOLIDAIRE, PROTECTEUR DE LA SANTE DES SALARIES ET DE LA MAISON AGNES B
ACCORD

Accord d'entreprise CMC 20/04/2023
AVENANT A « L'ACCORD 35 HEURES DU 17 DECEMBRE 1998 » REVISE PAR AVENANTS DU 18 MAI 2000 ET DU 17 FEVRIER 2003
AVENANT

Accord d'entreprise CMC 20/04/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DU 1ER MAI AU 31 OCTOBRE 2023 RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL DANS LES MAGASINS SITUES DANS LES ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES
ACCORD

Accord d'entreprise CMC 02/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DU 1ER FEVRIER AU 31 DECEMBRE 2024 RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL DANS LES MAGASINS SITUES DANS LES ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES
ACCORD

Accord d'entreprise CMC 27/09/2024
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU CONGE DE PROCHE AIDANT ET LE DON DE JOURS DE REPOS AU SEIN DE LA MAISON AGNES B.
ACCORD

Accord d'entreprise CMC 31/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DU 1ER FEVRIER 2025 AU 31 DECEMBRE 2025 RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL DANS LES MAGASINS SITUES DANS LES ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES
ACCORD

Accord d'entreprise CMC 17/02/2025
ACCORD ENCADRANT LE RECOURS AU TELETRAVAIL ET SA MISE EN OEUVRE AU SEIN DE LA MAISON AGNES B
ACCORD

Accord d'entreprise CMENDES 08/04/2020
AVENANT A L'ACCORD SALARIAL CMENDES
AVENANT

Accord d'entreprise CMENDES 28/02/2020
Accord d'Entreprise portant sur l'égalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONFECTION BRULONNAISE DE LUXE 17/06/2024
Accord modulation 2406 - CBL
ACCORD

Accord d'entreprise CONFECTION D'ARGENT 29/07/2025
Accord sur l'aménagement et la répartition du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CONFECTION DE L'HUISSERIE 03/08/2023
Accord sur l'aménagement et la répartition du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CONFECTION DE VIRE NORMANDIE 24/11/2025
L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CONFECTION DU VAL SAONE 19/12/2017
Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONFECTION ROUSSEAU 17/12/2020
Accord sur l'annualisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONFECTION ROUSSEAU 17/12/2020
Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CONFECTION VENDEENNE DE LUXE 05/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL, LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNE ET LE FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise COTELAC 19/03/2019
accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise COTELAC 22/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CWF CHILDREN WORLDWIDE FASHION 01/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CWF CHILDREN WORLDWIDE FASHION 22/03/2021
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES POUR LES EQUIPES RETAIL ET OUTLET
ACCORD

Accord d'entreprise CWF CHILDREN WORLDWIDE FASHION 01/02/2022
UN ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD