Accords d'entreprise : Fabrication de vêtements de dessus
L'EQUIPE 1083
Accord d'entreprise L'EQUIPE 1083 10/10/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LA FERTE COUTURE
Accord d'entreprise LA FERTE COUTURE 19/11/2020
Accord d'entreprise. Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité aprtielle longue durée. Novembre 2020 - Avril 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA FERTE COUTURE 21/10/2020
Accord d'entreprise. Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée. octobre 2020 - mars 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA FERTE COUTURE 16/05/2023
Adaptation de la durée du mandat des membres du Comité Social et Economique
ACCORD
LANESTER COUTURE
Accord d'entreprise LANESTER COUTURE 26/11/2020
Accord sur l'annualisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LANESTER COUTURE 16/02/2021
Mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle longue durée
ACCORD
LEGE HAUTE FACON
Accord d'entreprise LEGE HAUTE FACON 25/05/2023
Avenant n°4 à l'accord du 13/11/23 d'aménagement du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise LEGE HAUTE FACON 25/05/2023
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
LEMARIE
Accord d'entreprise LEMARIE 30/10/2017
UN ACCORD BIEN ETRE ET SANTE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LEMARIE 13/09/2018
Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise LEMARIE 30/03/2018
Proces verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
LES COMPLICES
Accord d'entreprise LES COMPLICES 13/01/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L’APLD
ACCORD
Accord d'entreprise LES COMPLICES 14/04/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'APLD
ACCORD
LG COUTURE
Accord d'entreprise LG COUTURE 12/07/2021
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
LUXE OCEAN FACON
Accord d'entreprise LUXE OCEAN FACON 03/08/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
M.S.I
Accord d'entreprise M.S.I 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIETE MSI
ACCORD
Accord d'entreprise M.S.I 27/07/2020
avenant de révision à durée déterminée à l'accord d'entreprise fixant le contingent annuel d'heures supplémentaires applicable au sein de la société MSI
AVENANT
Accord d'entreprise M.S.I 18/06/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
MADO MARCEL
Accord d'entreprise MADO MARCEL 27/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L' ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise MADO MARCEL 31/05/2021
Accord de renouvellement APLD
ACCORD
Accord d'entreprise MADO MARCEL 29/11/2021
Accord de renouvellement APLD
ACCORD
MAISON ZILLI
Accord d'entreprise MAISON ZILLI 16/07/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON ZILLI 22/04/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 ACCORD DU 22 AVRIL 2025
ACCORD
MANUFACTURE DE COUTURE COMMEQUIEROISE
Accord d'entreprise MANUFACTURE DE COUTURE COMMEQUIEROISE 27/06/2024
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 20/05/1998
AVENANT
Accord d'entreprise MANUFACTURE DE COUTURE COMMEQUIEROISE 23/06/2025
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 20/05/1998
AVENANT
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