Accords d'entreprise : Fabrication de vêtements de dessus

Accord d'entreprise RYVIA 21/01/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES, L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL DU 21 JANVIER 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RYVIA 23/07/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise RYVIA 16/01/2020
ACCORD SUR LES SALAIRES, L4ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RYVIA 16/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNEMLLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 16 JANVIER 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RYVIA 30/03/2020
Accord mesures d'urgence en matière de congés payés et jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise RYVIA 20/01/2021
Accord sur les salaires, l'organisation et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RYVIA 16/06/2021
Accord portant sur la mise en place d'un dispositif d'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise RYVIA 17/01/2022
Accord sur les salaires, l'organisation et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RYVIA 24/06/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD PORTANT SUR LE MISE PLACE D4UN DISPOSITIF D'APLD DU 01 JUILLET 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RYVIA 19/01/2023
Accord sur les salaires, l'organisation et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LO COUTURE 01/03/2019
Charte Informatique
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LO COUTURE 21/10/2020
Accord d'entreprise. Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée. octobre 2020 - mars 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LO COUTURE 19/11/2020
Accord d'entreprise. Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée. Novembre 2020 - Avril 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARL ANDREW GN 17/09/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MANCHE CONFECTION 20/12/2018
ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TED LAPIDUS 15/12/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SEFA 21/10/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE - OCTOBRE 2020-MARS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALICE CADOLLE 14/12/2020
accord d'entrepise dérogeant aux dispositions légales de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LENER CORDIER 29/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LENER CORDIER 19/04/2023
ACCORD DE PROROGATION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LENER CORDIER 02/10/2023
Prolongation APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LENER CORDIER 20/10/2022
ACCORD collectif relatif à la prolongation du dispositif d'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LENER CORDIER 25/04/2024
Accord de prolongation APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NIVERNAISE PRET A PORTER-SNPP 14/12/2021
Accord collectif relatif aux modalités d'attribution et de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NIVERNAISE PRET A PORTER-SNPP 07/02/2024
Accord NAO SNPP
ACCORD