Accords d'entreprise : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 12/12/2019
Accord sur la répartition des sièges au Comité Social et Economique Central (CSEC) entre les différents établissements de Franciaflex et entre les sièges
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 03/02/2021
Accord de méthode encadrant la négociation relative au nouveau statut social de Franciaflex
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 16/12/2021
AVENANT N°3 DU 16/12/2021 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 21/12/2018 ET DES AVENANTS N°1 DU 21/01/2019 et N°2 du 13/12/2019 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 16/11/2021
Avenant du 16/11/2021 à l'accord de méthode encadrant la négociation relative au nouveau statut social de FRANCIAFLEX
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 30/11/2021
Accord relatif au bénéfice, conditions, règles et modalités d'attribution et de versement du treizième mois au sein de l'entreprise Franciaflex
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 06/12/2021
AVENANT N°4 DU 06/12/2021 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 04/12/2013, AYANT INSTITUÉ UN RÉGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTÉ, ET A SES AVENANTS N°1 DU 25/11/2016, N°2 DU 01/12/2017 ET N°3 DU 13/12/2019
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 06/12/2021
Avenant n°3 du 06/12/2021 relatif à l'accord d'établissement du 21/12/2018 et des avenants n°1 du 21/01/2019 et n°2 du 16/12/2019 portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 09/02/2022
Accord sur les nouvelles modalités d'organisation du travail en télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 29/03/2022
Avenant à l'accord de méthode encadrant la négociation relative au nouveau statut social de FRANCIAFLEX
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 29/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de performance au sein de la société FRANCIAFLEX
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 29/03/2022
Accord sur l'octroi de primes et de congés d'ancienneté et d'assiduité au sein de la société FRANCIAFLEX
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 08/04/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 29/08/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD DE METHODE ENCADRANT LA NEGOCIATION RELATIVE AU NOUVEAU STATUT SOCIAL DE FRANCIAFLEX
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 31/08/2022
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de la société Franciaflex
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 16/01/2023
Accord collectif d’entreprise de substitution relatif au régime collectif et obligatoire « Prévoyance » des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 31/08/2023
Avenant relatif à l'accord du 09 février 2022 sur les nouvelles modalités d'organisation du travail en télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 21/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 28 janvier 2019 sur les établissements distincts et les représentants de proximité dans le cadre de la mise en place des CSE d'établissement et du CSE Central
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 20/12/2023
Avenant n°6 à l'accord collectif du 04 décembre 2013 ayant institué un régime obligatoire de frais de santé ,
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 20/12/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise de substitution du 16 janvier 2023 relatif au régime collectif et obligatoire "prévoyance" des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 21/11/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif de substitution du 16 janvier 2023 relatif au régime collectif "prévoyance" des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 16/06/2025
Accord collectif portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 28/07/2025
Accord portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 17/12/2025
AVENANT N°8 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 04/12/2013, AYANT INSTITUÉ UN RÉGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTÉ, ET A SES AVENANTS N°1 DU 25/11/2016, N°2 DU 01/12/2017, N°3 DU 13/12/2019 ET N°4 DU 6/12/2021, AVENAN N°5 DU 21/11/2022, AVENANT N°6 DU 05/12/2023,
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 17/02/2026
AVENANT N°1 A l'ACCORD D’ENTREPRISE DU 29/03/2022 RELATIF A LA PRIME DE PERFORMANCE AU SEIN DE LA SOCIETE FRANCIAFLEX
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 17/02/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 30/11/2021 RELATIF AU BENEFICE, CONDITIONS, REGLES ET MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DU TREIZIEME MOIS AU SEIN DE L’ENTREPRISE FRANCIAFLEX
AVENANT