Accords d'entreprise : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Accord d'entreprise KNAUF ISBA 22/02/2023
Accord relatif au périmètre du CSE et aux modalités d'organisation du vote électroniques des élections professionnelles de KNAUF ISBA
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF ISBA 07/06/2024
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF SUD 07/02/2023
Accord relatif au périmètre du CSE et aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles de Knauf SUD
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF SUD EST 23/09/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KOHLER FRANCE 22/05/2019
ACCORD JOUR DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LABARONNE-CITAF 02/10/2023
UN ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise LALLEMAND SAS 26/09/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LALLEMAND SAS 13/01/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LALLEMAND SAS 12/01/2026
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LALLEMANT PLASTALU 29/03/2021
ACCORD FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LEA COMPOSITES LANGUEDOC 27/12/2024
Accord d’entreprise relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEA COMPOSITES NORD OUEST 01/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ET AUX JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise LEA COMPOSITES NORD OUEST 27/12/2024
Accord d’entreprise relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEA COMPOSITES PACA 29/01/2019
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LEA COMPOSITES SUD OUEST 27/12/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE 02/08/2019
accord collectif relatif à l’aménagement des consultations récurrentes du cse
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE 02/08/2019
accord collectif relatif a la mise en place de la base de données économiques et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE 07/10/2019
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du Comité social économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE 07/12/2020
Accord d'entreprise du 7 décembre 2020 conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE 27/01/2021
Accord d'entreprise relatif au devenir de la prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE 10/01/2022
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES 30/04/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL Elections des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES 08/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES 04/05/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE SIGNE LE 28/09/2012
AVENANT

Accord d'entreprise kohler france troyes 21/05/2020
ACCORD JOUR SOLIDARITE 2020
ACCORD