Accords d'entreprise : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Accord d'entreprise LES ZELLES 21/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES 10/10/2022
UN AVENANT N° 20 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 28/06/2000
AVENANT

Accord d'entreprise LES ZELLES 14/04/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES 12/04/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES 19/07/2023
UN ACCORD CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES 14/11/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES 22/02/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES 25/07/2024
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES 24/02/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES SAS 26/10/2018
AVENANT 19 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LES ZELLES SAS 08/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES SAS 29/04/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VOTE ELECTRONIQUE SIGNE LE 18/04/2019
AVENANT

Accord d'entreprise LES ZELLES SAS 18/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES SAS 29/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES ZELLES SAS 08/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LEUL MENUISERIES 28/11/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LEUL MENUISERIES 23/06/2020
ACCORD EN FAVEUR DE LA PRÉVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LEUL MENUISERIES 15/07/2020
TRAVAIL DE NUIT ET ORGANISATION EN PÉRIODE DE CANICULE
ACCORD

Accord d'entreprise LEUL MENUISERIES 18/12/2024
Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise M7V 02/08/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise M7V 23/10/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise M7V 24/06/2022
Avenant à durée déterminée Accord sur le contingent d'heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise M7V 12/10/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise M7V 19/07/2024
Accord forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise M7V 28/10/2025
Accord triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD