Accords d'entreprise : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Accord d'entreprise SAS MAUGIN 23/04/2024
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif complémentaire et obligatoire de remboursement de "frais de santé" des salariés non cadres, signé le 01/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SAS MAUGIN 02/07/2024
Accord à durée indéterminée instituant des horaires individualisés Article L 3122-23 du code du travai du 24/04/2014 - Version révisée juillet 2024 (avenant 3)
AVENANT

Accord d'entreprise SAS MAUGIN 02/07/2024
Accord d'entreprise à durée indéterminée instituant un repos compensateur de remplacement du 29/03/2013- version révisée juillet 2024 (avenant 1)
AVENANT

Accord d'entreprise SAS MAUGIN 24/04/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif complémentaire et obligatoire de remboursement de "frais de santé" des salariés cadres, signé le 31/08/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SAS MAUGIN 24/04/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance non cadres "incapacité invalidité et décès", signé le 19/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SAS MAUGIN 29/11/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance non cadres "incapacité invalidité et décès" du 19/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SAS MAUGIN 07/04/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAS NEOBAIE 11/12/2023
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAS NEVEUX 05/10/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SAS RENE LE NOUY 09/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE SAS RENE LE NOUY
ACCORD

Accord d'entreprise SAS René LE NOUY 10/11/2023
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SBPI ENVIRONNEMENT 16/11/2018
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SBPI ENVIRONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP TECHNIFEN 11/02/2025
Accord modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SDS INDUSTRIE 31/12/2019
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SETMA EUROPE 12/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SETMA EUROPE 12/12/2017
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SETMA EUROPE 12/12/2017
Accord sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SETMA EUROPE 12/12/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SETMA EUROPE 22/11/2018
ACCORD NAO 2019 DU 22 NOVEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SETMA EUROPE 20/11/2019
ACCORD NAO POUR 2020 DU 20 NOVEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SETMA EUROPE 30/11/2020
ACCORD NAO POUR 2021 DU 30 NOVEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SETMA EUROPE 30/11/2020
Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat suite COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SETMA EUROPE 30/11/2020
Accord collectif du 30 novembre 2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SETMA EUROPE 30/11/2020
Accord relatif au travail en équipes du 30 novembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SETMA EUROPE 30/11/2020
Accord sur l'expression des salariés de SETMA EUROPE
ACCORD