Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en matières plastiques

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE COURTAGE 14/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DES CHANCES, L'EGALITE SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR LE DEVELOPPEMENT DE LA MIXITE DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE COURTAGE 07/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE COURTAGE 17/11/2022
accord d'entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle pris en application de l'article 53 de la loi n°2020-734 du 17 juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE COURTAGE 07/07/2023
20230707 - Avenant n°1 accord APLD
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE COURTAGE 08/10/2022
Accord d'entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle pris en application de l'article 53 de la loi n°2020-734 du 17 juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE COURTAGE 16/11/2022
PV DE LA REUNION PORTANT SUR LA NAO 2022 DU 16 NOVEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOLOCAP MAB 27/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise SOPARCO 23/11/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOPARCO 14/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOPARCO 14/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle en application de l'article 53 de la loi n°2020-734 du 17 juin 2020 en date du 17 novembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOPARCO 20/11/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOREL 22/07/2025
Un Accord augmentant le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOUVIGNET PLASTIQUES 24/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du travail semi-continu en équipes successives et du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SPHERE FRANCE 22/01/2018
ACCORD ANNUEL D'ETABLISSEMENT CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 08/03/2021
Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 08/03/2021
Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 29/11/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 19/01/2024
Un Accord à durée déterminmée relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 19/01/2024
Un Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 14/03/2024
Un Accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 04/02/2025
L'AVENANT N°2 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise STE FRANCAISE GALVANOPLASTIE 01/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STE FRANCAISE GALVANOPLASTIE 27/09/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT AU SEIN DE LA SOCIETE FRANÇAISE DE GALVANOPLASTIE
ACCORD

Accord d'entreprise STE FRANCAISE GALVANOPLASTIE 07/10/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T) AU SEIN DE LA SOCIETE FRANÇAISE DE GALVANOPLASTIE
ACCORD

Accord d'entreprise Société Nouvelle Sotralentz Packaging 14/12/2023
Accord de méthode relatif à la procédure d'information et de consultation portant sur le projet de réorganisation de la société SNSP et sur le plan de mesures d'accompagnement social associé
ACCORD