Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en matières plastiques

Accord d'entreprise SPHERE FRANCE 22/01/2018
ACCORD ANNUEL D'ETABLISSEMENT CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 08/03/2021
Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 08/03/2021
Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 29/11/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 19/01/2024
Un Accord à durée déterminmée relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 19/01/2024
Un Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 14/03/2024
Un Accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPS MEDICAL 04/02/2025
L'AVENANT N°2 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise STE FRANCAISE GALVANOPLASTIE 01/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STE FRANCAISE GALVANOPLASTIE 27/09/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT AU SEIN DE LA SOCIETE FRANÇAISE DE GALVANOPLASTIE
ACCORD

Accord d'entreprise STE FRANCAISE GALVANOPLASTIE 07/10/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T) AU SEIN DE LA SOCIETE FRANÇAISE DE GALVANOPLASTIE
ACCORD

Accord d'entreprise STE FRANCAISE GALVANOPLASTIE 14/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORS NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STE FRANCAISE GALVANOPLASTIE 26/09/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise STE KNAUF INDUSTRIES MACAPLE 24/10/2018
Accord collectif sur les attributions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise STE KNAUF INDUSTRIES MACAPLE 24/10/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STE KNAUF INDUSTRIES MACAPLE 30/11/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STE MIP 15/06/2020
Accord entreprise relatif à la mise en place de prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise STOROPACK FRANCE 23/01/2019
Accord égalité Homme / Femme
ACCORD

Accord d'entreprise STOROPACK FRANCE 09/05/2019
Accord égalité Hommes / Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STOROPACK FRANCE 15/06/2020
Accord d'entreprise sur la gratification ou treizieme mois
ACCORD

Accord d'entreprise STOROPACK FRANCE 14/03/2022
Accord collectif relatif au périmètre des élections professionnelles et à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise STOROPACK FRANCE 22/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise STOROPACK FRANCE 08/12/2022
Accord collectif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise STOROPACK FRANCE 12/01/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise STOROPACK FRANCE 09/12/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise mutuelle, prévoyance et retraite supplémentaire du 18 juin 2014
AVENANT