Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages métalliques légers

Accord d'entreprise QUALIPAC ALUMINIUM 10/07/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise QUALIPAC ALUMINIUM 27/09/2023
NAO SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise QUALIPAC ALUMINIUM 12/01/2026
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RAMONDIN FRANCE 15/12/2023
CET
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 22/10/2018
Accord relatif à la mise en place d'équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 19/12/2018
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de trail, le partage de la valaur ajoutée, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 22/10/2018
Accord sur la prorogation des mandats des membres de la DUP et des représentants du personnel au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 20/12/2019
Accord Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 20/12/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 16/04/2020
Accord relatif aux congés payés dans le cadre de l'épidémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 05/12/2019
Négociation annuelle pbligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 24/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE NAO POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 16/04/2021
Accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 17/11/2021
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 16/12/2021
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 09/03/2022
Accord relatif à l'aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 12/11/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 26/11/2024
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME D’ASTREINTE DU 16 AVRIL 2021
AVENANT

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 20/12/2024
AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE POUR LA POPULATION CADRE DE LA SOCIETE REBOUL
AVENANT

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 04/11/2025
Accord d’entreprise Négociation sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et la qualité de vie au travail au titre de l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL S.A.S. 01/12/2025
Accord de méthode dans le cadre du projet de fusion entre les sociétés Reboul et Graphocolor associé a une transformation industrielle
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL SAS 14/11/2022
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL SAS 14/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise REBOUL SAS 15/12/2023
Avenant n°5 à l'avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 25/11/2008 établi au sein de la société REBOUL
AVENANT

Accord d'entreprise REBOUL SAS - APTAR CHAVANOD 15/01/2026
Avenant n°1 à l'accord de méthode dans le cadre du projet de fusion entre les sociétés Reboul et Graphocolor associé à une transformation industrielle
AVENANT