Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages métalliques légers
SONOCO METAL PACKAGING FRANCE S.A.S
Accord d'entreprise SONOCO METAL PACKAGING FRANCE S.A.S 04/07/2025
Accord cadre relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SPARFLEX
Accord d'entreprise SPARFLEX 07/03/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
SPARFLEX FRANCE
Accord d'entreprise SPARFLEX FRANCE 15/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SPARFLEX FRANCE 31/03/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD
Accord d'entreprise SPARFLEX FRANCE 15/03/2021
Un accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SPARFLEX FRANCE 22/07/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise SPARFLEX FRANCE 15/03/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SPARFLEX FRANCE 29/03/2022
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SPARFLEX FRANCE 27/02/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
TOURNAIRE
Accord d'entreprise TOURNAIRE 18/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EXERCICE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TOURNAIRE 06/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
TOURNAIRE SA
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 19/12/2017
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 30/08/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE TOURNAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 20/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE EXERCICE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 19/02/2020
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU GROUPE TOURNAIRE ET A LA MISE EN PLACE D UN COMITE DE GROUPE TOURNAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 23/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE EXERCICE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 16/12/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 01/01/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 23.10.2013
AVENANT
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 06/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 17/06/2022
AVENANT A L'ACCORD ISSUE DE LA NAO CLAUSE DE REVOYURE 2022 du 01/01/2022
AVENANT
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 06/09/2023
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DU 30/08/19 SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE TOURNAIRE
AVENANT
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 11/03/2024
AVENANT AU REGLEMENT DU PLAN EPARGNE ENTREPRISE TOURNAIRE
AVENANT
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 11/03/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 23 OCTOBRE 2013
AVENANT
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 03/07/2024
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'OCTROI DE MOYENS COMPLEMENTAIRES AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES AFIN DE FAVORISER LA PARTICIPATION DES SALARIES A LA VIE INSTITUTIONNELLE DE L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise TOURNAIRE SA 28/11/2024
NEGOCIATION ANNUELLE EXERCICE 2025
ACCORD
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