Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages métalliques légers

Accord d'entreprise FRANPAC 26/06/2023
Accord droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FRANPAC 01/07/2023
Un accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANPAC 05/03/2025
Accord collectif sur l'aménagement du travail S18-19-22 2025 et conditions de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise FRANPAC 29/04/2025
Accord collectif sur la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FRANPAC 26/05/2025
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FRANPAC 19/12/2025
Avenant accord chèques vacances
AVENANT

Accord d'entreprise HUBER PACKAGING SAS 22/10/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE SANTE ET PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise HUBER PACKAGING SAS 15/01/2019
ACCORD PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LA BOUCHONNERIE CAPSULERIE 26/03/2020
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UN CONTROLE DE TEMPERATURE CORPORELLE PREVENTION COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LA COIFFE 17/03/2023
Un accord portant sur l’augmentation du contingent d’heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LE MUSELET VALENTIN 15/03/2019
PROJET D'ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LE MUSELET VALENTIN 23/04/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise MASSILLY FRANCE 27/02/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL DE LA SEMAINE 19 (du 7 au 12 mai 2018) ET LES CONDITIONS DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise MASSILLY FRANCE 05/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise MASSILLY FRANCE 04/03/2020
Accord Collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MASSILLY FRANCE 25/03/2021
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MASSILLY FRANCE 17/02/2022
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MASSILLY FRANCE 06/03/2023
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MASSILLY FRANCE 21/02/2024
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MASSILLY FRANCE 19/02/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MASSILLY FRANCE 19/02/2026
Accord Collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MLB OPERCULA 06/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DES JOURS TRAVAILLES EN MAI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise QUALIPAC ALUMINIUM 19/02/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise QUALIPAC ALUMINIUM 08/11/2021
Accord PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise QUALIPAC ALUMINIUM 23/01/2023
Accord collectif simplification du système de rémunération
ACCORD