Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages métalliques légers

Accord d'entreprise BALL PACKAGING EUROPE FRANCE 15/05/2025
ACCORD GPEPP DE L'UES BPEF & BTF
ACCORD

Accord d'entreprise BALL PACKAGING EUROPE FRANCE 12/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DISPOSITIF D'ASTREINTE DE L'UES BPEF & BTF
ACCORD

Accord d'entreprise BALL PACKAGING EUROPE FRANCE 30/10/2025
AVENANT 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BALL PACKAGING EUROPE FRANCE 07/01/2026
Négociation annuelle obligatoire - PROCES VERBAL D’ACCORD D’UES BALL PACKAGING EUROPE FRANCE - BALL TRADING FRANCE - Année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCHONNERIE CAPSULERIE USINES J REMY 07/05/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOUDEVILLE ET FONTAINE 18/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COLIEGE METALCO EMBALLAGES 08/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COLIEGE METALCO EMBALLAGES 03/12/2021
ACCORD DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLIEGE METALCO EMBALLAGES 30/11/2022
Accord d'entreprise égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise COLIEGE METALCO EMBALLAGES 30/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COLIEGE METALCO EMBALLAGES 30/11/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise COLIEGE METALCO EMBALLAGES 30/11/2022
Accord d'entreprise à durée indéterminée sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COLIEGE METALCO EMBALLAGES 12/06/2023
Accord d'entreprise fixant le périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COLIEGE METALCO EMBALLAGES 17/05/2024
Accord d'entreprise relatif à un abondement exceptionnel au budget des oeuvres sociales
ACCORD

Accord d'entreprise COLIEGE METALCO EMBALLAGES 26/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UN ABONDEMENT EXCEPTIONNEL AU BUDGET DES OEUVRES SOCIALES ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COLIEGE METALCO EMBALLAGES 27/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE «INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES»
ACCORD

Accord d'entreprise COLIEGE METALCO EMBALLAGES 27/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - Année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CREALIS FRANCE 27/02/2026
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CROWN BEVCAN FRANCE SAS 22/02/2018
Accord visant à une Prorogation des mandats des IRPP
ACCORD

Accord d'entreprise CROWN BEVCAN FRANCE SAS 16/04/2018
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CROWN BEVCAN FRANCE SAS 17/07/2018
Un Accord relatif à la mise en place du CSE et la prorogation des mandats des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise CROWN BEVCAN FRANCE SAS 11/03/2019
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CROWN BEVCAN FRANCE SAS 11/03/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CROWN BEVCAN FRANCE SAS 15/03/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CROWN BEVCAN FRANCE SAS 01/02/2022
Un accord relatif à la Négociation annuelle Obligatoire
ACCORD