Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements de communication

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 19/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 09/11/2022
Avenant du 8/11/2022 relatif à la mise en place d'une PPV au sein d'ASN
AVENANT

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 07/11/2022
Avenant de révision des accords collectifs relatifs à la protection sociale complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 16/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein d'ASN
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 20/02/2023
Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 10/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la politique salariale 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 20/03/2023
Accord collectif portant attribution d'une Prime de Partage de la Valeur sur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 11/09/2017
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres des instances représentatives du personnel de l'établissement de Boulogne et des IRP de l'Etablissement de Nokia Paris Saclay
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 11/09/2017
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres des instances représentatives du personnel de l'établissement de Boulogne et des IRP de l'Etablissement de Nokia Paris Saclay
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 06/09/2017
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 18/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 14/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 18/01/2018
Accord de méthode et de calendrier social 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 07/06/2018
Avenant 3 -2018 à l'accord relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle politique de rémunération annuelle variable 2008
AVENANT

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 06/07/2018
Accord d'entreprise sur le découpage en établissements distincts pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 11/10/2018
ACCORD ALCATEL LUCENT ENTERPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 09/01/2019
¨Protocole d'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 24/01/2019
Accord de méthode et de calendrier social 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 18/06/2019
Accord de révision à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 15 juin 2001 et de ses avenants du 28 septembre 2005 et du 21 décembre 2016
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 18/06/2019
Accord de révision de l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 22 novembre 2000 et de son avenant du 21 décembre 2016
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 18/06/2019
Accord de révision à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne formation du 15 juin 2001 et de ses avenants des 28 septembre 2005 et 21 décembre 2016
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 16/01/2020
Protocole d'Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 16/01/2020
Accord de méthode et de calendrier social 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 27/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles d'urgence économique et d'adaptation à la lutte contre la pandémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 24/06/2020
Accord d'entreprise n°2 relatif aux mesures exceptionnelles d'urgence économique et d'adaptation à la lutte contre la pandémie de Covid 19
ACCORD