Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements de communication
THALES SIX GTS FRANCE SAS
Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 30/01/2025
Accord relatif aux mesures visant à encourager une mobilité écoresponsable des salariés de la Société Thales SIX GTS France S.A.S.
ACCORD
Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 15/03/2024
accord sur l'organisation du temps de travail pour 2024 - établissement de Cholet
ACCORD
Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 31/03/2025
Accord sur l'organisation du temps de travail pour 2025 - Etablissement de Cholet
ACCORD
Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 05/06/2025
Accord relatif aux mesures visant à encourager une mobilité écoresponsable des salariés de l'établissement de Gennevilliers de la société Thales SIX GTS France S.A.S.
ACCORD
Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 07/07/2025
ACCORD RELATIF AUX MESURES VISANT A ENCOURAGER UNE MOBILITE ECORESPONSABLE DES SALARIES DE L'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE THALES SIX GTS FRANCE SAS
ACCORD
Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 01/07/2025
Accord sur le nombre d'établissements distincts pour la mise en place des comités sociaux et économiques et des représentants de proximité au sein de la société Thales Six GTS France SAS pour l'organisation des prochaines élections professionnelles.
ACCORD
Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 03/06/2025
AVENANT DE PROROGATION N°2 DE L’AVENANT TRIENNAL RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE THALES SIX GTS FRANCE S.A.S. 2022-2023-2024
AVENANT
Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 15/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE THALES SIX GTS FRANCE S.A.S. ANNEES 2025 A 2028
ACCORD
Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 14/01/2026
Négociation annuelle obligatoire - Accord sur l'aménagement du temps de travail 2026
ACCORD
Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 24/03/2026
ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2026 - ETABLISSEMENT DE CHOLET
ACCORD
THALES SIX GTS FRANCE SAS - AVT 2
Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS - AVT 2 01/06/2022
AVENANT N°2 DE PROROGATION DE L’AVENANT TRIENNAL RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE LA SOCIETE THALES SIX GTS FRANCE SAS 2019-2020-2021
AVENANT
Thales SIX GTS France SAS AVT 1
Accord d'entreprise Thales SIX GTS France SAS AVT 1 23/06/2020
Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
VIGILEC SECURITE
Accord d'entreprise VIGILEC SECURITE 05/01/2021
ACCORD COLLECTIF D'ATTRIBUTION DE LA REDUCTION D'HORAIRE SOUS FORME DE JOURS DE REPOS
ACCORD
WIT
Accord d'entreprise WIT 07/08/2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 28 novembre 2000 en ses dispositions relatives au forfait-jours sur l'année
AVENANT
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