Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements de communication

Accord d'entreprise SCOPELEC 22/06/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 02/12/2010 portant sur le régime collectif de garanties "Incapacité-Invalidité-Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE RHODANIENNE D'ELECTRONIQUE APPLIQUEE 15/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 19/03/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 28/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 13/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 13/12/2019
Accord collectif d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 15/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 18/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 24/11/2021
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 24/11/2021
AVENANT N° 1 À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28/11/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 30/03/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE F/H 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 17/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE AUX MODALITES D'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 14/10/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S.A.S 16/01/2018
Négociation annuelle sur l'organisation du temps de travail année 2018 Etablissement de Brive
ACCORD

Accord d'entreprise THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S.A.S 30/01/2019
Négociattions Annuelles Obligatoires - Accord sur l'aménagement du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE 30/11/2018
Accord relatif à l'harmonisation des statuts du personnel transfféré de la société ARELIS Broadcast SAS au sein de la soxciété THALES SIX GTS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE 10/01/2019
Accord relatif à l'harmonisation des statuts du personnel transféré de la société Thales Servic es SAS au tire des activités SOC et ThereSIS au sein de la société THALES SIX GT
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE 30/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire - Accord sur l'aménagement du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 27/04/2018
Accord relatif au télétravail au sein de la société Thales Communications & Security S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 28/03/2019
Mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la Délégation du Personnel des Comités Sociaux Economiques des établissements de la société Thales SIX GTS France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 15/05/2019
Accord relatif au cadre de la mise en place du CSE au sein des établissements de la société THALES SIX GTS France SAS, à la mise en place des Commissions et des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS France 13/03/2020
ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Thales SIX GTS France S.A.S. 21/12/2023
Accord relatif aux conditions particulières de travail lors des missions professionnelles réalisées au sein de la Société Thales SIX GTS France S.A.S.
ACCORD