Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements de communication

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 20/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise Régime Prévoyance signé le 22/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 20/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise Régime frais de santé "contrat responsable"
AVENANT

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 24/01/2025
Avenant à l'accord d'entreprise régime frais de santé surcomplémentaire "non responsable"
AVENANT

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 18/11/2025
Protocole d'accord résultant de la négociation annuelle relative à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail-Positionnement des jours employeur, de la journée solidarité et du jour dit de "fête locale" pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 09/12/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE REGIME FRAIS DE SANTE « CONTRAT RESPONSABLE » SIGNE LE 14 OCTOBRE 2016 pour l'année 2026
AVENANT

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 09/12/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE REGIME PREVOYANCE SIGNE LE 22 DECEMBRE 2015 pour 2026
AVENANT

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 09/12/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE REGIME FRAIS DE SANTE SURCOMPLEMENTAIRE « NON RESPONSABLE » SIGNE LE 14 OCTOBRE 2016, pour 2026
AVENANT

Accord d'entreprise L HOTELLIER 05/12/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE INVALIDITE ET DECES ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE 02/08/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LEXISNEXIS BUSINESS INFORMATION SOLUTIONS HOLDING 09/02/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise MITEL FRANCE 14/05/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MITEL FRANCE 03/10/2019
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MITEL FRANCE 03/10/2019
Accord relatif au paiement de l'AIP 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MITEL FRANCE 12/12/2019
accord collectif a durée indeterminée sur la protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise MITEL FRANCE 31/01/2020
Accord relatif à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MITEL FRANCE SAS 14/05/2018
ACCORD RELATIF A LA DECLARATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Mitel France 19/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS INTERFACE 19/03/2018
ACCORD ANNUEL 2018 DUREE EFFECTIVE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS INTERFACE 04/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS INTERFACE 24/10/2019
AVENANT N°3 A L'AVENANT N°2 DE L'ACCORD PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS INTERFACE 14/02/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS INTERFACE 28/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES CONCERNES PAR LES MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REORGANISATION DES ACTIVITES DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise NORD AUDIO ELECTRONIQUE 18/12/2018
accord collectif relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise NORD AUDIO ELECTRONIQUE 21/12/2022
Avenant à l'accord collectif relatif au régime d'astreinte au sein de la société NAE
AVENANT

Accord d'entreprise OBERTHUR CASH PROTECTION 26/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle H/F et la qualité de vie au travail 2019
ACCORD