Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements de communication

Accord d'entreprise OBERTHUR CASH PROTECTION 16/12/2019
Accord de méthode adaptant les modalités de la négociation obligation
ACCORD

Accord d'entreprise OMELCOM 10/04/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 06/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 20/01/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 01/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DES GRATIFICATIONS ANCIENNETE AU SEIN DE RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 05/01/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 24/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 17/06/2022
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 30/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX OBJECTIFS DE PROGRESSION DES INDICATEURS L'INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 12/12/2022
ACCORD SUR LE REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE LA SOCIETE RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 12/12/2022
ACCORD SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » ET ASSURANCE COMPLEMENTAIRE DE LA SOCIETE RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 16/01/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD DE SORTIE DE CRISE SUITE A LA COMMUNICATION DU PROJET DE LICENCIEMENTS ECONOMIQUES LIES AU PROJET DE CESSATION TOTALE ET DEFINITIVE DES ACTIVITES DE RFS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 14/03/2023
AVENANT AU PROCES-VERBAL D’ACCORD DE SORTIE DE CRISE SUITE A LA COMMUNICATION DU PROJET DE LICENCIEMENTS ECONOMIQUES LIES AU PROJET DE CESSATION TOTALE ET DEFINITIVE DES ACTIVITES DE RFS FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SAGEMCOM BROADBAND SAS 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE VISANT A L'ADAPTATION DE LA PERIODICITE, DES THEMES ET DES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS COMROD FRANCE 05/01/2022
NAO ACCORD DU 05 JANVIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC 19/06/2018
Accord mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC 12/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC 30/04/2019
Accord collectif portant sur le fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC 07/04/2020
Acccord d'entreprise relatif à la loi d'urgence n°2020-290 du 23 mars 2020 pour faire face à l'épidémie du covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC 10/03/2020
Avenant de l'accord collectif du 30/04/2019 portant sur le fonctionnement du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise SCOPELEC 07/04/2021
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise Scopelec 26/11/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Scopelec 03/12/2018
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Scopelec 20/11/2018
Accord de substitution du statut collectif des salariés transférés de Alquenry vers Scopelec
ACCORD

Accord d'entreprise Scopelec 20/11/2018
Accord de substitution du statut collectif des salariés transférés de Résophone vers Scopelec
ACCORD