Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements de communication

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 11/10/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 11/10/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 18/12/2017
Accord de génération
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 04/07/2018
Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 04/07/2018
ACCORD D'EVOLUTION DS REMUNERATIONS DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 20/12/2018
AVENANT A L’ACCORD MUTUELLE ET PREVOYANCE D’ENTREPRISE OBLIGATOIRE 2019 - 2020 - 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 12/12/2018
Avenant au protocole électoral de la DUP ACTIA Telecom
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 08/11/2018
Avenant à l’accord d’Entreprise portant sur la Qualité de Vie au Travail – Digitalisation du processus CET
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 22/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 23/05/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT CSE E CSE C
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 22/05/2019
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 04/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIÉTÉ GINODE FRANCE SASU
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 11/07/2018
Accord d'entreprise relatif au nombre d'établissements distincts au sein de la société alcatel submarine networks pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 08/06/2018
Procès verbal d'accord établi dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs au sein d'ASN
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 08/03/2019
Accord sur la mise en place du CSE au niveau d'ASN (mise en place, fonctionnement, moyens et attributions du CSE C et CSEs & commissions)
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 29/03/2018
accord droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 01/07/2019
Politique Salariale 2019 - PV accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 17/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'indemnistation des personnes vulnérables dans le cadre de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 22/09/2020
Politique salariale 2020 - Procès-Verbal d’accord établi dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs au sein d’Alcatel Submarine Networks
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 06/09/2021
Accord relatif au télétravail à domicile au sein d'ASN
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 25/01/2022
Accord d'établissement concernant l'aménagement du temps de travail pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 09/05/2022
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 10/05/2022
accord d'entreprise relatif à la politique salariale 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 10/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime annuelle dite Prime de Fin d'Année
ACCORD

Accord d'entreprise Alcatel Submarine Networks 30/03/2020
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps au sein d'ASN
ACCORD