Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements de communication

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 02/02/2026
Un Accord de Méthode sur la Réorganisation Juridique des Sociétés Harmonic France et Financière Kepler
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 18/01/2018
PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 27/08/2018
Accord collectif relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 27/08/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 27/08/2018
Accord collectif relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 14/09/2018
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 24/03/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 08/04/2019
Accord sur les salaires dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 18/12/2019
ACCORD GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 08/07/2020
Accord sur les salaires dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2020 IN-IDT
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 26/04/2021
ACCORD SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 - IN-IDT
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 20/10/2021
AVENANT A L'ACCORD QVT EN DATE DU 14 SEPTEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise IN-IDT 20/10/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 20/10/2023
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 06/06/2024
ACCORD SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 IN-IDT
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 18/07/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONELS
AVENANT

Accord d'entreprise IN-IDT 23/10/2023
Accord relatif aux modalités d'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 26/03/2018
Accord sur l'indemnisation des déplacements en France métropolitaine
ACCORD

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 23/07/2018
INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS A L'INTERNATIONAL ET OUTRE-MER
ACCORD

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 16/01/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 15/04/2020
ACCORD SUR LES MODALITES D’HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS DES SALARIES DANS LE CADRE DE L’OPERATION DE FUSION DES SOCIETES INEO DEFENSE ET INEO SUPPORT GLOBAL
ACCORD

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 28/03/2024
Indemnisation des déplacements en France
AVENANT

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 19/06/2024
Accord sur l'indemnisation des déplacements en France métropolitaine
ACCORD

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 20/03/2025
Accord relatif à la conduite du dialogue social au sein de l’UES Ineo : Dispositifs applicables au périmètre de l’établissement Defense
ACCORD

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 24/03/2025
Avenant n°1 à l’accord portant sur la mise en place du forfait mobilités durables au sein d’Ineo Defense
AVENANT