Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements de communication

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 13/03/2019
NEGOCIATION TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 18/07/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES MEMBRES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 04/10/2019
Accord relatif à la subvention aux activités sociales et culturelles des CSE des établissements de la société Thales SIX GTS France S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 26/11/2019
Protocole d'accord sur la composition du comité social et économique central de la société Thales SIX GTS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 20/01/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 15/10/2020
avenant à l'accord d'établissement du 2 mars 1998 relatif à l'organisation du temps de travail en équipe
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 04/03/2021
Negociation annuelle obligatoire - Accord sur l'aménagement du temps de travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 25/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE sur l'ORGANISATION du TEMPS DE TRAVAIL - Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 04/06/2021
Accord relatif au mesures d'accompagnement mises en oeuvre dans le cadre du regroupement des activités d'ingénierie produits de radiocommunications de Thales SIX GTS France de l'établissement de Gennevilliers vers l'établissement de Cholet
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 18/03/2021
Accord sur l'organisation du temps de travail pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 10/11/2021
Accord relatif aux mesures d'accompagnement mises en oeuvre dans le cadre du déménagement d'activités de Thales SIX GTS France exercées sur le site de Vélizy-Le-Bois
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 21/12/2021
Avenant de prorogation de l'avenant triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société Thales SIX GTS France SAS 2019-2020-2021
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 17/02/2022
Negociation annuelle obligatoire accord sur l'aménagement du temps de travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 07/04/2022
Accord sur l'organisation du temps de travail pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 28/07/2022
Accord sur le nombre d'établissements distincts, le cadre de la mise en place des CSE au sein de la Société Thales SIX GTS France SAS pour l'organisation des prochaines élections professionnelles et la mise en place des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 11/07/2022
AVENANT TRIENNAL RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE THALES SIX GTS FRANCE SAS 2022-2023-2024
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 14/09/2022
Avenant n°1 à l’Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l’élection des membres de la Délégation du personnel des Comités Sociaux et Economiques des établissements de la société Thales SIX GTS France S.A.S.
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 12/10/2022
Accord relatif à la mise en place des Commissions des Comités Sociaux et Economiques et du Comité Social et Economique Central au sein de la Société Thales SIX GTS France SAS et à la mise en œuvre d'un dispositif expérimental relatif à l'environnement
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 28/11/2022
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE THALES SIX GTS FRANCE S.A.S. ANNEES 2022 A 2025
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 24/01/2023
Accord sur les salaires effectifs pour l'année 2023 au sein de la Société Thales SIX GTS France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 14/02/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de la Société Thales SIX GTS France (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 02/06/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT MISES EN OEUVRE DANS LE CADRE DU REGROUPEMENT DES ACTIVITÉS D’INGÉNIERIE PRODUITS DE RADIOCOMMUNICATIONS DE THALES SIX GTS FRANCE DE L’ÉTABLISSEMENT DE GENNEVILLIERS VERS L’ÉTABLISSEMENT DE CHOLE
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 08/02/2024
NAO - Accord sur l'aménagement du temps de travail 2024
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 18/10/2024
Avenant n°2 à l'Accord relatif aux mesures d'accompagnement mises en oeuvre dans le cadre du regroupement des activités d'Ingénierie Produits de Radiocommunications de Thales SIX GTS France de l'établissement de Gennevilliers vers l'établissement deCholet
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 10/12/2024
AVENANT DE PROROGATION DE L’AVENANT TRIENNAL RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE THALES SIX GTS FRANCE S.A.S. 2022-2023-2024
AVENANT