Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 18/10/2019
Un avenant à l'accord portant sur la revitalisation en date du 26/07/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 03/12/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 09/12/2019
Un accord portant sur une prime de maintien d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 30/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS ET DE JOURS DE REPOS POUR FAIRE FACE À L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 18/02/2020
Accord instituant un régime collectif et obligatoire de prévoyance complémentaire - Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 18/02/2020
Accord instituant un régime collectif et obligatoire de prévoyance complémentaire - Non Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 28/05/2020
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 11/01/2020
Avenant n° 1 à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de sur-complémentaire de remboursement de frais médicaux du 11 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 11/01/2020
Avenant n° 7 à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé du 21 octobre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 23/12/2020
ACCORD DE METHODE SUR L'INFORMATION - CONSULTATION RELATIVE A L'ACCUEIL DE NOUVELLES LIGNES DE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 17/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur la revitalisation en date du 26/07/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 25/10/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 24/07/2019
Avenant à l’accord local du 16 février 2004 sur la mise en place d’une équipe de suppléance en horaire de nuit établissement de Mâcon
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 02/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 02/06/2022
AVENANT N° 2 À L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS DU 4 SEPTEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 02/06/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 25/02/2022
Avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise du 4 septembre 2019 sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 15/04/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 26/09/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022 ET L'AUGMENTATION DE LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 20/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 20/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DROIT À LA DÉCONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 22/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 31/08/2020
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de l'établissement de Meudon
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 20/10/2023
ACCORD DE METHODE - PROJET DE CESSION D'ACTIFS SGC ITRON FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 02/11/2023
Accord d'entreprise sur la prime de maintien d'activité
ACCORD