Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise IRIS INSTRUMENTS 16/10/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 09 DECEMBRE 2022 SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME TRANSPORT ET DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise ITEST 24/02/2026
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail des collaborateurs d'itest
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 18/07/2018
ACCORD DE METHODE ITRON France
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 18/07/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 24/10/2018
AVENANT AUX ACCORDS DE METHODE DES 18 JUILLET ET 4 SEPTEMBRE 2018 ITRON FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 14/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CALCUL ES BUDGETS DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/09/2018
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 06/02/2019
AVENANT A L'ACCORD LOCAL SUR LA REDUCTION,L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (ROATT) - Etablissement de Mâcon
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 06/02/2019
AVENANT A L'ACCORD LOCAL SUR LA REDUCTION, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (ROATT) - Etablissement de Mâcon
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 12/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 12/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 18/06/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT DE MACON DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AU PROJET D'EXTERNALISATION DE LA
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 26/07/2019
Un accord portant sur la revitalisation
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/09/2019
ACCORD GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/09/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU CSE CE DU 12 fevrier 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 18/10/2019
Un avenant à l'accord portant sur la revitalisation en date du 26/07/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 03/12/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 09/12/2019
Un accord portant sur une prime de maintien d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 30/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS ET DE JOURS DE REPOS POUR FAIRE FACE À L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 18/02/2020
Accord instituant un régime collectif et obligatoire de prévoyance complémentaire - Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 18/02/2020
Accord instituant un régime collectif et obligatoire de prévoyance complémentaire - Non Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 28/05/2020
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 11/01/2020
Avenant n° 1 à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de sur-complémentaire de remboursement de frais médicaux du 11 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 11/01/2020
Avenant n° 7 à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé du 21 octobre 2009
AVENANT