Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/02/2026
Avenant n°2 à l’accord collectif du 18 février 2020 formalisant le régime de remboursement complémentaire de Prévoyance lourde « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » tel que modifié et complété par les avenants antérieurs au présent avenant
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/02/2026
Avenant n°2 à l’accord collectif du 18 février 2020 formalisant le régime de remboursement complémentaire de Prévoyance lourde « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » tel que modifié et complété par les avenants antérieurs au présent avenant
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/02/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS ET DE L’ACCORD DU 2 JUIN 2022 SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 19/02/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ATTRIBUTION DE TITRES-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 19/02/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 19/02/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES REGLES DE CALCUL DE LA PRIME D’ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 01/04/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU NIVEAU DE NÉGOCIATION DU PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL, AU NOMBRE ET À LA COMPOSITION DES COLLÈGES ÉLECTORAUX, AINSI QU’À LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ÉLECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 02/07/2026
AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL DU 2 JUIN 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 02/07/2026
AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITÉS DE CONSULTATION DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE PORTANT MODIFICATION DU CALENDRIER DES CONSULTATIONS OBLIGATOIRES 2026
AVENANT

Accord d'entreprise JENOPTIK INDUSTRIAL METROLOGY FRANCE 14/02/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise JENOPTIK INDUSTRIAL METROLOGY FRANCE 14/02/2018
LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise JENOPTIK INDUSTRIAL METROLOGY FRANCE SAS 30/01/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS FRANCE 19/02/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS FRANCE 20/12/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité de traitement professionnel entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS FRANCE 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE DE TRAITEMENT PROFESSIONEL ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS FRANCE 23/11/2021
Accord collectif fixant les modalités du régime des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise JRI 25/03/2019
Accord Collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise JRI 20/05/2020
Avenant à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail du 20 juillet 2000
AVENANT

Accord d'entreprise JRI 25/04/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE DANS L'ETABLISSEMENT SITUE A LUNEL
ACCORD

Accord d'entreprise JRI 17/05/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE DANS L'ETABLISSEMENT DE FESCHES-LE-CHATEL
ACCORD

Accord d'entreprise JRI 15/02/2023
NOTE D'INFORMATION ASTREINTES 14 FEVRIER 2023
AVENANT

Accord d'entreprise KEP TECHNOLOGIES EMEA 05/02/2020
ACCORD RECONNAISSANT UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise KEP TECHNOLOGIES HIGH TECH PRODUCTS 01/01/2020
Accord de délégation de pouvoir du CSE à l'Employeur dans le cadre de la gestion des Activités Sociales et Culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise KEP TECHNOLOGIES LYON 12/06/2020
Accord d'établissements distincts sur le périmètre électoral d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise KEP TECHNOLOGIES LYON 04/01/2021
Accord d'Entreprise sur la Durée du Travail, l'Aménagement et l'Organisation du temps de travail
ACCORD