Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise LANDIS+GYR 16/07/2025
Accord prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LUXIUM SOLUTIONS 19/12/2024
Un Accord établissement relatif à l'aménagement du temps de travail sur le site de Gières
ACCORD

Accord d'entreprise LUXIUM SOLUTIONS 27/03/2025
Un Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LUXIUM SOLUTIONS 28/08/2025
L'Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail sur le site de Gières
AVENANT

Accord d'entreprise LUXIUM SOLUTIONS 26/01/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/12/24 RELATIF À L'AMÉNAGEMENT ET À L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LE SITE DE GIÈRES
AVENANT

Accord d'entreprise LUXIUM SOLUTIONS 24/02/2026
Un Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise Luxium Solutions 06/11/2023
Accord d'entreprise sur la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Luxium Solutions 30/11/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2024 des représentants du Personnel au CSE de Luxium Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise Luxium Solutions 14/12/2023
Un accord d'entreprise sur la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAAGM 27/01/2026
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MECI 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise MECI 30/03/2018
ACCORD NAO SUR LA REMUNERATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL ET DE LA VALEUR AJOUTEE DE LA SOCIETE MECI POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MEGGITT (FRANCE) 16/10/2018
accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MICRO CONTROLE SPECTRA PHYSICS 31/01/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MICRO CONTROLE SPECTRA PHYSICS 07/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatifs aux congés payés et autres repos
ACCORD

Accord d'entreprise MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS 08/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS 16/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire - Protocole d'accord 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS 27/02/2023
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD DU 04 MAI 2000 POUR L’ORGANISATION ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS 27/01/2023
Négociation Annuelle Obligatoire - Protocole d'accord 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS 08/03/2023
Négociations Annuelles Obligatoires - Avenant au Protocole d'Accord du 27/01/2023
AVENANT

Accord d'entreprise MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS 12/03/2024
NEGOTIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS 29/07/2024
AVENANT N°1 DE REVISION A L’ACCORD DU 27 FEVRIER 2023 POUR L’ORGANISATION ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS 03/02/2025
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE DE TOUS LES SALARIES (EXERCICES DU 03/02/2025 AU 02/02/2029)
ACCORD

Accord d'entreprise Micro Controle Spectra Physics 19/02/2020
Accord d'entreprise - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Micro Controle Spectra Physics 07/04/2020
Avenant numéro 1 accord NAO
AVENANT