Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 17/05/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 26/07/2023
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AU RÉGIME DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC-ARRCO PENDANT LA DURÉE DU CONGÉ DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 10/09/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 21/11/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 18 février 2020 formalisant le régime de remboursement complémentaire de Prévoyance lourde « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 21/11/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 18 février 2020 formalisant le régime de remboursement complémentaire de Prévoyance lourde « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » Personnel ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relatif à la
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 23/12/2024
ACCORD RELATIF À LA SUPPRESSION DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE D'ÉTABLISSEMENT DE CHASSENEUIL
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 13/01/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 17/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/02/2026
Avenant n°9 du 4 février 2026 à l’accord collectif d’entreprise du 21 octobre 2009 relatif au régime de remboursement de Frais de santé, tel que modifié et complété par les avenants antérieurs au présent avenant
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/02/2026
Avenant n°2 à l’accord collectif du 18 février 2020 formalisant le régime de remboursement complémentaire de Prévoyance lourde « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » tel que modifié et complété par les avenants antérieurs au présent avenant
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/02/2026
Avenant n°2 à l’accord collectif du 18 février 2020 formalisant le régime de remboursement complémentaire de Prévoyance lourde « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » tel que modifié et complété par les avenants antérieurs au présent avenant
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/02/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS ET DE L’ACCORD DU 2 JUIN 2022 SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 19/02/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ATTRIBUTION DE TITRES-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 19/02/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 19/02/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES REGLES DE CALCUL DE LA PRIME D’ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise JENOPTIK INDUSTRIAL METROLOGY FRANCE 14/02/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise JENOPTIK INDUSTRIAL METROLOGY FRANCE 14/02/2018
LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise JENOPTIK INDUSTRIAL METROLOGY FRANCE SAS 30/01/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS FRANCE 19/02/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS FRANCE 20/12/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité de traitement professionnel entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS FRANCE 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE DE TRAITEMENT PROFESSIONEL ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS FRANCE 23/11/2021
Accord collectif fixant les modalités du régime des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise JRI 25/03/2019
Accord Collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise JRI 20/05/2020
Avenant à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail du 20 juillet 2000
AVENANT

Accord d'entreprise JRI 25/04/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE DANS L'ETABLISSEMENT SITUE A LUNEL
ACCORD