Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 23/12/2020
ACCORD DE METHODE SUR L'INFORMATION - CONSULTATION RELATIVE A L'ACCUEIL DE NOUVELLES LIGNES DE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 17/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur la revitalisation en date du 26/07/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 25/10/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 24/07/2019
Avenant à l’accord local du 16 février 2004 sur la mise en place d’une équipe de suppléance en horaire de nuit établissement de Mâcon
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 02/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 02/06/2022
AVENANT N° 2 À L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS DU 4 SEPTEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 02/06/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 25/02/2022
Avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise du 4 septembre 2019 sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 15/04/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 26/09/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022 ET L'AUGMENTATION DE LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 20/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 20/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DROIT À LA DÉCONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 22/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 31/08/2020
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de l'établissement de Meudon
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 20/10/2023
ACCORD DE METHODE - PROJET DE CESSION D'ACTIFS SGC ITRON FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 02/11/2023
Accord d'entreprise sur la prime de maintien d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 17/05/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 26/07/2023
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AU RÉGIME DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC-ARRCO PENDANT LA DURÉE DU CONGÉ DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 10/09/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 21/11/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 18 février 2020 formalisant le régime de remboursement complémentaire de Prévoyance lourde « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 21/11/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 18 février 2020 formalisant le régime de remboursement complémentaire de Prévoyance lourde « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » Personnel ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relatif à la
AVENANT

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 23/12/2024
ACCORD RELATIF À LA SUPPRESSION DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE D'ÉTABLISSEMENT DE CHASSENEUIL
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 13/01/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 17/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/02/2026
Avenant n°9 du 4 février 2026 à l’accord collectif d’entreprise du 21 octobre 2009 relatif au régime de remboursement de Frais de santé, tel que modifié et complété par les avenants antérieurs au présent avenant
ACCORD