Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 02/05/2023
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 17/07/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 30 JANVIER 2015 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES SALARIES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 06/02/2024
L'AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU LE 26 FEVRIER 2013
AVENANT

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 06/02/2024
UN ACCORD DE NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 01/06/2024
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 22/01/2025
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 01/10/2025
L'AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 OCTOBRE 2022 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 01/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS ANNEE 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 25/11/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCES
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 26/01/2026
UN ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 02/02/2026
L'Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 12/03/2026
UN ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 11/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS, LA MIXITE DES METIERS ET LE CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 11/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS, LA MIXITE DES METIERS ET LE CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 08/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 26/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 16/01/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 29/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 29/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 15/04/2019
UN ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 03/02/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 03/02/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 02/06/2020
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT SIGNE LE 3 FEVRIER 2020
AVENANT

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 02/06/2020
UN AVENANT N° 1 A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 14 MARS 2011 ORGANISANT LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 23/10/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES : SECURITE INCENDIE ET SECURITE DU SYSTEME D'INFORMATION
ACCORD