Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
BRIOCHE PASQUIER CHATELET
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 26/01/2026
UN ACCORD NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 02/02/2026
L'Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux astreintes
AVENANT
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CHATELET 12/03/2026
UN ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD
BRIOCHE PASQUIER ETOILE
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 11/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS, LA MIXITE DES METIERS ET LE CONTRAT DE GENERATION
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 11/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS, LA MIXITE DES METIERS ET LE CONTRAT DE GENERATION
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 08/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 26/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 16/01/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 29/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 29/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 15/04/2019
UN ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 03/02/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 03/02/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 02/06/2020
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT SIGNE LE 3 FEVRIER 2020
AVENANT
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 02/06/2020
UN AVENANT N° 1 A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 14 MARS 2011 ORGANISANT LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 23/10/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES : SECURITE INCENDIE ET SECURITE DU SYSTEME D'INFORMATION
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 03/11/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 22/02/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 26/04/2021
UN AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 06/09/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 10/11/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 14/06/2023
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 27 JANVIER 2015 RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITES DECES INVALIDITE » DES SALARIES NON CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 28/11/2023
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 24/06/2024
UN ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER ETOILE 18/11/2024
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS 2024-2028
ACCORD
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