Accords d'entreprise : Fonderie d'autres métaux non ferreux

Accord d'entreprise PRECISION CASTPARTS CORP FRANCE 21/06/2022
NAO au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PRECISION CASTPARTS CORP FRANCE 31/10/2022
AVENANT TEMPORAIRE N°1 A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT, L’OGANISATION ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DE PRODUCTION ET DE MAINTENANCE CONCLU LE 5 FEVRIER 1999
AVENANT

Accord d'entreprise PRECISION CASTPARTS CORP FRANCE 16/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PRECISION CASTPARTS CORP FRANCE 30/06/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PRECISION CASTPARTS CORP FRANCE 07/06/2024
Négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PRECISION CASTPARTS CORP FRANCE 04/06/2025
Négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PRECISION CASTPARTS CORP FRANCE 28/11/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE DU 17 DECEMBRE 1992
AVENANT

Accord d'entreprise SA FAVI 20/12/2023
Accord des négociations annuelles et obligatoires pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SA FAVI 20/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT REMY INDUSTRIE 11/12/2018
Prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 08/12/2017
PROROGATION EXCEPTIONNELLE DES I.R.P.
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 18/01/2018
ACCORD CONCERNANT LE 13ème MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 03/11/2017
ACCORD SUR LES SALAIRES ANNEES 2018 à 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 19/02/2018
PROROGATION EXCEPTIONNELLE DES I.R.P.
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 11/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 18/02/2019
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 04/03/2020
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 04/03/2020
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 29/11/2021
Accord Collectif en faveur de la Prévention de la Pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 29/11/2021
Accord Collectif mettant en place un plan d'action pour l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 11/01/2022
Protocole d'Accord sur les salaires et protocole concernant le 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 11/01/2022
PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LE 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 27/03/2024
Accord d'entreprise sur la nouvelle convention collective de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 22/11/2022
prorogation exceptionnelle de mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 06/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD