Accords d'entreprise : Fonderie d'autres métaux non ferreux

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 23/12/2024
Accord collectif relatif au régime obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" Personnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 23/12/2024
Accord collectif relatif au régime obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" Personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 23/12/2024
Accord collectif matérialisant l'existence d'un régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 09/07/2025
ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE UN PLAN D'ACTION POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 05/12/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-REMY INDUSTRIE 05/12/2025
Accord collectif sur la prime annuelle de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise SIOBRA 08/01/2024
Accord d'entreprise à l'issue de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTR D OUTILL ET BUREAU REAL AU 31/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE FEMMES-HOMMES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTR D OUTILL ET BUREAU REAL AU 25/05/2020
Accord Attribution d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTR D OUTILL ET BUREAU REAL AU 20/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTR D OUTILL ET BUREAU REAL AUTO 19/03/2021
Accord d'entreprise Egalité Femmes - Hommes 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTR D OUTILL ET BUREAU REAL AUTO 22/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTR D OUTILL ET BUREAU REAL AUTO 22/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE FEMMES - HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTR D OUTILL ET BUREAU REAL AUTO 16/12/2024
Accord d'entreprise à l'issue de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTR D OUTILL ET BUREAU REAL AUTO 24/03/2025
Accord d'Entreprise Egalité Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GUARESKI 18/10/2022
Avenant accord entreprise prévoyance des personnels non-cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GUARESKI 10/07/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GUARESKI 10/07/2024
Accord de NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GUARESKI 17/12/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE "Décès, Incapacité, Invalidité"
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GUARESKI 10/07/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE METAL DOM 27/03/2025
Indemnité et Prime de Transport accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE METAL DOM 18/06/2025
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE METAL DOM 18/12/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE METAL DOM 29/09/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD