Accords d'entreprise : Gestion des musées

Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 23/05/2024
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUIN 2021 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 04/02/2025
AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUIN 2021 RELATIF AU TELETRAVAIL ET A SON AVENANT N° 2 DU 23 MAI 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 25/04/2025
PV DE LA RÉUNION DU 8 AVRIL 2025 DE LA COMMISSION D'INTERPRÉTATION ET DE CONCILIATION - ANNEXE À LA CONVENTION D'ÉTABLISSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise COLLECTION PINAULT - PARIS 15/01/2020
ACCORD RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise COLLECTION PINAULT - PARIS 28/04/2020
Accord à durée déterminé relatif à la prise des congés payés annuels
ACCORD

Accord d'entreprise ECOMUSEE DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE 17/03/2025
Aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ECOMUSEE DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE 17/03/2025
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ECOMUSEE DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE 15/10/2025
AVENANT Aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ECOMUSEE DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE 15/10/2025
avenant Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail a temps partiel sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise ECOMUSEE DU MONTMORILLONAIS 21/09/2020
accord collectif pour demande d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ECOMUSEE DU MONTMORILLONAIS 03/11/2020
accord collectif pour activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ECOMUSEE DU MONTMORILLONAIS 15/12/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ECOMUSEE DU MONTMORILLONAIS 28/11/2022
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC 04/01/2024
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 02/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 02/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 02/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME SUR-COMPLEMENTAIRE DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 02/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME SUR-COMPLEMENTAIRE DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 27/11/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES ELUS DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 28/05/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 28/05/2018
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 28/02/2019
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES EQUIPES DU GRAND PALAIS PENDANT LA PERIODE DE MISE EN ŒUVRE DU SDRA
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 19/07/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 19/07/2019
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 22/10/2019
AVENANT N° 1 À L'ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL ET AU DROIT A LA DÉCONNEXION
AVENANT