Accords d'entreprise : Gestion des musées
ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 30/06/2025
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 28/08/2025
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 14/11/2025
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 14/11/2025
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE "DECES, INCAPACITE, INVALIDITE"
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 14/11/2025
AVENANT N° 3 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 14/11/2025
AVENANT N° 3 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME SUR-COMPLEMENTAIRE DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
ETABLISSEMENT PUBLIC DU PALAIS DE LA DECOUVERTE ET DE LA CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DU PALAIS DE LA DECOUVERTE ET DE LA CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 13/12/2017
AVENANT DE REVISION N° 3 DU TITRE V - PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE DE L'ACCORD COLLECTIF DE L'ETABLISSEMENT DU MARS 2011
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DU PALAIS DE LA DECOUVERTE ET DE LA CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 20/04/2018
ACCORD RELATIF A LA METHODE DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE 2018
ACCORD
ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 31/08/2018
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE ET LA MIXITE PROFESSIONNELLE
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 25/01/2019
AVENANT DE REVISION - ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE ET A LA MIXITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 21/12/2018
ACCORD RELATIF A LA VALORISATION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES SENIORS DANS LEUR FIN DE CARRIERE
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 22/03/2019
AVENANT DE REVISION - ACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 20/06/2019
AVENANT DE REVISION - ACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 30/09/2019
AVENANT DE REVISION - ACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 10/10/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 30/06/2020
AVENANT DE REVISION - ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE ET A LA MIXITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 10/07/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 22/09/2020
AVENANT DE REVISION N° 1 DE L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 10 OCTOBRE 2020
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 17/11/2020
AVENANT DE REVISION N° 2 DE L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 10 OCTOBRE 2019
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 30/03/2021
AVENANT DE REVISION N° 1 DU TITRE III - AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET MODALITES D'APPLICATION DE L'ACCORD COLLECTIF DE L'ETABLISSEMENT DU 30 MARS 2011
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 19/07/2021
ACCORD SALARIAL 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 24/06/2021
AVENANT DE REVISION - ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT ET LA VALORISATION DES PERSONNELS DANS LEUR FIN DE CARRIERE
AVENANT
ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DÉCOUVERTE ET CITÉ DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DÉCOUVERTE ET CITÉ DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 24/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE DE TELETRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE DE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DÉCOUVERTE ET CITÉ DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 28/06/2022
ACCORD RELATIF A LA VALORISATION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES SENIORS
ACCORD
Etablissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
Accord d'entreprise Etablissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie 30/03/2021
Avenant de révision - accord collectif relatif à l'égalité et à la mixité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas