Accords d'entreprise : Gestion des musées

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 21/10/2025
Accord salarial 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 27/01/2026
Accord 2026 - 2029 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DÉCOUVERTE ET CITÉ DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 21/07/2022
ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DÉCOUVERTE ET CITÉ DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 06/10/2022
ACCORD SALARIAL 2022 (N° 2)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN BRET 31/03/2020
Un Accord d'établissement congés et RTT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN BRETAGNE 10/12/2020
Un Accord Collectif Organisation du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN BRETAGNE 10/01/2023
avenant 1 accord collectif organisation du travail
AVENANT

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN BRETAGNE 25/11/2025
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF
AVENANT

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DU CENTRE-VAL DE LOIRE 28/07/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail, la progression salariale et ses avantages
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DU CVL 01/09/2020
Accord portant sur les modalités relatives au renouvellement et au calcul de la carence des contrats à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MUSEES DES TISSUS ET DES ARTS DECORATIFS 02/03/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre de mesures compensatoires relatives aux chantiers des collections pour le groupement d'intérêt public "musées des Tissus et des Arts décoratifs"
ACCORD

Accord d'entreprise LA FERME DU BOURNAT 12/12/2023
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA MAISON HANTEE 06/10/2022
Accord d'entreprise sur la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LAFAYETTE ANTICIPATIONS FONDATION D ENTREPRISE GALERIES LAFAYETTE 18/03/2024
Accord collectif sur le Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise LE PALAIS DE TOKYO 08/01/2019
Accord sur le droit syndical, le CSE et la représentation du personnel au CA du Palais de Tokyo
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 04/06/2018
Accord collectif sur les dispositions statutaires et salariales des enseignants de l'Ecole Camondo
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 06/12/2018
Accord collectif portant sur le régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 06/12/2018
Accord collectif portant sur le remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 24/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 13/05/2020
ACCORD COLLECTRIF SUR LES DISPOSITIONS STATUTAIRES ET SALARIALES DES CONFERENCIERS
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 17/12/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 14/06/2021
Avenant N°1 à l'accord collectif portant sur le teletravail du 17 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ÉTABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DÉCOUVERTE ET CITÉ DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 12/10/2023
ACCORD SALARIAL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ÉTABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DÉCOUVERTE ET CITÉ DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 25/07/2024
ACCORD SALARIAL 2024
ACCORD