Accords d'entreprise : Gestion des musées

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 01/07/2021
Avenant N°1 de l'accord collectif sur le droit syndical du 20 Juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 12/07/2021
Accord relatif à l'égalité professionelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 19/01/2022
Accord collectif portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 15/03/2022
Accord sur le vote électronique à l'occasion des élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 09/11/2022
Accord collectif portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 05/01/2023
Accord de compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 09/01/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 12/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 11/07/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LES DISPOSITIONS STATUTAIRES APPLICABLES AUX ENSEIGNANTS DES ATELIERS DU CARROUSEL DES ARTS DECORATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 14/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE EN CHARGE ES FRAIS DE TRANSPORTS PUBLICS ET A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 19/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2024 POUR LES ARTS DECORATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 19/03/2024
Accord relatif à l'amménagement du temps de travail des enseignants de l'école Camondo
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 29/03/2024
Accord collectif relatif à la rémunération des enseignants de l’école Camondo
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 19/12/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 23/07/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GPEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 29/09/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’EMPLOI ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 12/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ANNEE 2026 POUR LES ARTS DECORATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS DE PARIS 01/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MENBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MENBRES DU CHSCT DES ARTS DECORATIFS EN VUE DE CONSTITUER UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQU
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS DE PARIS 13/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MINIATURES DAN OHLMANN 13/01/2026
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 3 NOVEMBRE 2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEA 24/01/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEA 07/02/2019
Accord relatif à la mise en place d'un comité social et économique au sein de la société MUSEA
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEA 18/02/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire années 2019 à 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEA 20/04/2022
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2022
ACCORD