Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 18/12/2020
Accord collectif relatif au régime d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 15/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNDISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 01/07/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 17/09/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 29/10/2021
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en œuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable du 12/10/2021 portant sur le renouvellement du dispositif d'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 18/03/2022
Accord collectif portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 14/02/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA POLITIQUE SALARIALE DE SOGECLAIR AEROSPACE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 18/03/2022
Avenant temporaire à l'accord relatif au Télétravail du 1er juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 05/05/2023
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 07/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 07/07/2023
AVENANT TEMPORAIRE 0 L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 02/02/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 07/07/2023
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AU REGIME D'ASTREINTES SOGECLAIR AEROSPACE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 10/02/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
AVENANT

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 03/01/2023
Accord collectif instituant le forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 07/02/2024
Accord collectif relatif au régime d'astreintes de Sogeclair Aerospace France
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 09/07/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 16/01/2025
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 16/01/2025
Accord collectif instituant le forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 01/07/2025
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 19/02/2026
Accord collectif instituant le forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 26/02/2026
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 26/11/2021
accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 22/12/2021
Avenant accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 17/12/2021
accord collectif sur le télétravail
ACCORD