Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 08/06/2022
Accord d'entreprise négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 21/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 30/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la prolongation temporaire de l'accord du 17 déc 2021 sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 31/03/2023
ACCORD DE REPORT DES ELECTIONS CSE ET DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CSE EN PLACE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 26/06/2023
accord d'entreprise négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 25/10/2023
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 11/12/2023
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 18/12/2023
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 14/05/2025
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS SOGITEC INDUSTRIES SOGITEC INDUSTRIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOHOFT TOULOUSE 19/03/2025
Accord d’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOL ESSAIS 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SAS SOL-ESSAIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOL SOLUTION 28/09/2020
Procès verbal d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOL SOLUTION 31/03/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOL SOLUTION 05/03/2021
Accord de périodicité
ACCORD

Accord d'entreprise SOL SOLUTION 08/12/2021
PV d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOL SOLUTION 19/12/2022
PV d'accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOL SOLUTION 15/11/2023
PV ACCORD FINAL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOL SOLUTION 10/01/2025
PV ACCORD FINAL NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOL SOLUTION 10/01/2025
PV ACCORD FINAL NAO 2025 - Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise SOL SOLUTION 20/01/2025
Accord de périodicité
ACCORD

Accord d'entreprise SOL SOLUTION 29/01/2025
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOL&DEV CONSEIL 29/04/2024
Accord d'entreprise relatif aux congés payés, heures supplémentaires et forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOL'R 27/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du forfait en heures pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SOLAB 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SOLAB 16/09/2025
Accord relatif aux conventions individuelles de forfait annuel en jours
ACCORD