Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques
SOFREN
Accord d'entreprise SOFREN 21/05/2025
ACCORD D’ADAPTATION SOFREN
ACCORD
SOFREN SAS
Accord d'entreprise SOFREN SAS 06/12/2023
Accord collectif d'entreprise de déconnexion (et du bon usage de la connexion)
ACCORD
SOFRESID ENGINEERING
Accord d'entreprise SOFRESID ENGINEERING 17/04/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE SOCIALE FACE A L EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRESID ENGINEERING 13/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEANT LE CALENDRIER ET LES MODALITES DE LA PROCEDURE DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SUR LE PROJET DE CESSION DE LA SOCIETE SOFRESID ENGINEERING SA A LA SOCIETE EKIUM SAS
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRESID ENGINEERING 08/12/2023
Accord collectif d’entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRESID ENGINEERING 08/12/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » des salariés cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRESID ENGINEERING 08/12/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » des salariés non cadres
ACCORD
SOFSID
Accord d'entreprise SOFSID 08/11/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place et le fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise SOFSID 22/09/2020
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOFSID 25/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SOFSID 07/07/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2022
ACCORD
SOFSID SAS
Accord d'entreprise SOFSID SAS 04/02/2020
Procès-verbal d'accord annuelle obligatoire 2019
ACCORD
SOFT ENERGIE
Accord d'entreprise SOFT ENERGIE 04/06/2025
Un Accord entreprise contigent annuel heures supplementaires
ACCORD
SOFUB
Accord d'entreprise SOFUB 11/10/2021
ACCORD ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SOFUB 17/02/2022
ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
SOGECLAIR AEROSPACE
Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE 21/06/2018
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE 04/07/2018
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD
Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE 15/12/2023
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LA MOBILITE DURABLE DE SOGECLAIR AEROSPACE
AVENANT
SOGECLAIR AEROSPACE SAS
Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 11/04/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA POLITIQUE SALARIALE
ACCORD
Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 07/02/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres du Comité d'entreprise, des Délégués du personnel et des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 24/04/2019
ACCORD COLLECTIF NAO SUR LA POLITIQUE SALARIALE DE SOGECLAIR AEROSPACE
ACCORD
Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 04/12/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 12/10/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOGECLAIR AEROSPACE SAS 11/12/2020
Accord collectif sur la politique salariale de SOGECLAIR Aerospace pour les années 2020 et 2021
ACCORD
Sofresid engineering SA
Accord d'entreprise Sofresid engineering SA 08/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 5 septembre 2018 sur la mise en place et le fonctionnement du comité social et économique
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas