Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE GESTION MIDI-PYRENEES (UES) 27/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE 25/03/2024
Accord de méthode relatif aux négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE 29/03/2024
Accord collectif relatif aux contreparties au travail exceptionnel du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE 23/10/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE 21/05/2025
Accord collectif relatif aux mesures visant à améliorer la mobilité des salariés notamment entre leur lieu de résidence et leur lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE 20/08/2025
Accord collectif relatif à la prévoyance et la couverture de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE 15/10/2025
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion au sein de Tisséo Ingénierie
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE 10/12/2025
Accords collectifs actualisant les régimes obligatoires collectifs frais de santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE 10/12/2025
Accord collectif actualisant le régime obligatoire prévoyance au sein de la société Tisséo Ingénierie
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE 15/01/2026
Accord collectif relatif aux salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA ROCADE L2 DE MARSEILLE 15/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS ADOPTE PAR REFERENDUM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ETUDES GESTION CONSEIL CONTROLE 01/06/2020
Un accord relatif à l'individualisation de l'activité partielle dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ETUDES POUR INDUSTRIE BOURGOGNE 27/11/2019
Accord 35 heures - accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ETUDES POUR INDUSTRIE BOURGOGNE 25/11/2024
HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE DE LA PLAINE 09/12/2021
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat(PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE AES DANA 12/12/2025
Un accord d'entreprise relatif aux heures supplementaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR LA REALISATION D'ETUDES T 27/02/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE BRIVE ET SON AGGLOMERATION 05/12/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée du travail et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU PAYS D'AUBAGNE 23/06/2020
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE POUR L'AMENAGEMENT ET LA CONSTRUCTION 20/05/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE POUR L'AMENAGEMENT ET LA CONSTRUCTION 20/05/2022
Accord d'entreprise au titre des NAO de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GRAND ANGOULEME 21/09/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GRAND ANGOULEME 14/12/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de mise en place du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE REGIONALE 22/12/2023
Accord entreprise en faveur des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE REGIONALE 22/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE POUR L’EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD