Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SOC COMMUNALE DE ST MARTIN 09/05/2019
MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COMMUNALE DE ST MARTIN 03/03/2021
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COMMUNALE DE ST MARTIN 26/03/2021
Avenant de révision accord d'Entreprise CSE SEMSAMAR
AVENANT

Accord d'entreprise SOC COMMUNALE DE ST MARTIN 28/07/2023
Accord d'entreprise du 28 juillet 2023 relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COMMUNALE DE ST MARTIN 19/02/2024
Protocole d’accord – Constat désaccords Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE COORDINATION ET D'ORDONNANCEMENT 23/01/2023
Accord d'entreprise sur la modification de la période d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE VIRIS 13/06/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE VIRIS 13/06/2018
PV Accord sur la NAO année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE VIRIS 28/05/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE VIRIS 25/06/2021
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE VIRIS 27/06/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOMIE MIXTE AMENA CONST ET GESTION 06/12/2021
SEMA - Accord sur le statut collectif applicable au personnel de la SEMA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOMIE MIXTE AMENA CONST ET GESTION 06/12/2021
SEMA-SPL Sud Plaisance Accord d'adaptation anticipé du statut collectif applicable au personnel de la SPL Sud Plaisance
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 06/07/2020
l'accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 10/07/2020
L'ACCORD FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 30/06/2021
l'accord salarial 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 31/05/2021
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 22/12/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de l'UES SERM-SA3M-GIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 19/06/2023
Accord collectif relatif au télétravail - Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 30/06/2023
Accord salarial pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 11/12/2023
ACCORD TELETRAVAIL APPLICABLE AUX SALARIES DE L'UES SERM SA3M GIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 11/12/2023
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE APPLICABLE AUX SALARIES DE L'UES SERM SA3M GIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 19/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AIDE POUR LA GARDE D'ENFANT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 23/11/2022
Accord de monétisation des JRTT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 06/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD